Baigts

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30 documents pour Baigts

- Arrêté du 8 juillet 2009 relatif à la délimitation de bassin bénéficiant du contrat de transition professionnelle
..., Audignon, Audon, Aurice, Bahus-Soubiran, Baigts, Banos, Bascons, Bas-Mauco, Bassercles, Bastennes,...
- Arrêté du 20 juillet 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Baigts-de-Béarn (2), Castétis (2), Orthez. Mouvement de...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 février 2006 (cas Cour d'appel de Pau, 6 février 2006, 04/002962)
...Monsieur Pascal null.. . 64300 BAIGTS DE BEARN . Monsieur Michel null.. .. . 64310 ASCAI...

- Arrêté du 18 mai 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Communes d'Alos-Sibas-Abense (1), Baigts-de-Béarn (1), Barraute-Camu (1), Bassussarry, Cas...
- Arrêté du 9 janvier 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle et modifiant l'arrêté du 22 novembre 2005
...Communes de Baigts (1), Ozourt (1), Pouillon (1). DÉPARTEMENT DE LA ...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 29 août 2008 (cas Conseil d'État, 8ème et 3ème sous-sections réunies, 29/08/2008, 295806)
...Guyomarc'h Baigts, n° 16959, p. 484 ; 21 mars 2008, Sté Wyjolab, n...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Autevielle-Saint-Martin-Bideren ; Baigts-de-Béarn ; Balansun ; Barraute-Camu ; Bastanès ;...
- Arrêté du 9 janvier 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle et modifiant l'arrêté du 22 novembre 2005
... Communes de Baigts (1), Ozourt (1), Pouillon (1). DÉPARTEMENT DE LA ...
- Arrêté du 5 décembre 1994 modifiant l'arrêté du 5 novembre 1993 portant habilitation de fonctionnaires de catégorie A du ministère chargé de l'économie à recevoir, des juges d'instruction, des commissions rogatoires
... M. Baigts (Francis), commissaire. Mlle Chastanet (Annic...
- Journal Officiel num. 289, 14 décembre 1994
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Décret n° 2009-1135 du 18 septembre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Irouléguy », « Luberon », « Béarn », « Sainte-Croix-du-Mont », « Loupiac », « Barsac », « Sauternes »
..., Aubertin, Aubous, Aurions-Idernes, Aydie, Baigts-de-Béarn, Bellocq, Bérenx, Bétracq, Bosdarros, ...

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