Baignolet

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9 documents pour Baignolet

- Arrêté du 27 janvier 2004 autorisant la SARL Parcs éoliens du canton d'Orgères-en-Beauce (Eure-et-Loir) à exploiter une installation de production d'électricité
... Champart-Saint-Benoist et La Vallée de Baignolet, d'une capacité de production de 12 MW, localisé...
- Arrêté du 27 janvier 2004 autorisant la SARL Parcs éoliens du canton d'Orgères-en-Beauce (Eure-et-Loir) à exploiter une installation de production d'électricité
... Champart-Saint-Benoist et La Vallée de Baignolet, d'une capacité de production de 12 MW, localisé...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...-du-Perche (28018) ; Baigneaux (28019) ; Baignolet (28020) ; Barmainville (28025) ; Baudreville (2802...

- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.
... MARCHEZAIS (28); Marc VINCHON, maire de BAIGNOLET (28); Emile TOURNE, maire de VARIZE (28); André R...
- Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
- Election
- Avis relatif à la délibération n° 2006-41 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
..., Autheuil, Authon-du-Perche, Baigneaux, Baignolet, Bailleau-le-Pin, Bazoche-Gouet (La), Bazoches-en-...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... MONTHODON (37); Marc VINCHON, maire de BAIGNOLET (28); Etienne ROUSSELET, maire de CROIX-MARE (76);...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE Délibération n° 2002-A-063 du 4 octobre 2002 DÉTERMINATION DE L'ASSIETTE ET DES MODALITÉS DE RECOUVREMENT DES REDEVANCES SUR LES PRÉLÈVEMENTS D'EAU DE NAPPE OU DE SURFACE ET SUR LA CONSOMMATION NETTE D'EAU DE SURFACE
... Allonnes, Autheuil, Baigneaux, Baignolet, Bailleau-le-Pin, Bazoches-en-Dunois, Bazoches-les...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
... Autheuil, Baigneaux, Baignolet, Bazoches-en-Dunois, Bazoches-les-Hautes, Boisgass...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... MONTHODON (37) ; Marc VINCHON, maire de BAIGNOLET (28) ; Etienne ROUSSELET, maire de CROIX-MARE (76)...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste