bahamas air

• Décret n° 2003-348 du 7 avril 2003

...Du Chef d'État du Commonwealth des Bahamas;. Du Chef d'État de la Barbade;. Du gouvernement ...

• Journal Officiel num. 90, 16 avril 2003
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de Discipline Budgétaire et Financière, 9 septembre 1998 (cas Cour de discipline budgétaire et financière, du 9 septembre 1998)

-01-05-01 Irrégularités relatives au versement de rémunérations annexes au président-directeur général et à divers autres dirigeants de la société des Hôtel Méridien (SHM), filiale majoritaire de la compagnie nationale Air France, et de la société Méridien SA gestion devenue Méridien SA (MSA). Responsabilité du président-directeur général des sociétés susvisées au titre de la non-déclaration pour 1991, 1992 et 1993 à l'administration fiscale de revenus versés par les deux filiales étrangères de la société des Hôtel Méridien. Amende de 20.000 F. Relaxe du directeur général d'Air France au moment des faits. Relaxe du directeur général de Méridien gestion.

... Hong Kong (MHK) et Méridien Management Bahamas (MMB), des rémunérations annexes versées sur pl...

• Arrêté du 12 octobre 2006 modifiant l'arrêté du 15 septembre 2004 relatif à l'exploitation de services de transport aérien

...Paris-Perth. Paris-Sydney. Paris-Cairns. Bahamas. Paris-Nassau. Bahreïn. Paris-Bahreïn. Barbade...

• Journal Officiel num. 253, 31 octobre 2006
• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
• Arrêté

• Arrêté du 15 septembre 2004 relatif à l'exploitation de services de transport aérien

...Paris-Perth. Paris-Sydney. Bahamas. Paris-Nassau. Bahreïn. Paris-Bahreïn. Belize....

• Journal Officiel num. 294, 18 décembre 2004
• Ministere de l'equipement, des transports, de l'amenagement du territoire, du tourisme et de la mer
• Arrêté

• Arrêté du 15 septembre 2004 relatif à l'exploitation de services de transport aérien

...Paris-Perth. Paris-Sydney. Bahamas. Paris-Nassau. Bahreïn. Paris-Bahreïn. Belize. P...

• Journal Officiel num. 294, 18 décembre 2004
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Arrêté

• Arrêté du 6 août 2003 modifiant l'arrêté du 18 novembre 1996 relatif à l'exploitation de services de transport aérien

... Australie : Paris-Sydney. Bahamas : Paris-Nassau. Bahreïn : Paris-Bahreïn. Bel...

• Journal Officiel num. 225, 28 septembre 2003
• Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
• Arrêté

• Arrêté du 6 août 2003 modifiant l'arrêté du 18 novembre 1996 relatif à l'exploitation de services de transport aérien

...Australie:. Paris-Sydney. Bahamas:. Paris-Nassau. Bahreïn:. Paris-Bahreïn. Belize:...

• Journal Officiel num. 225, 28 septembre 2003
• Ministère de la santé et de la protection sociale
• Arrêté

• Instruction générale relative à l'état civil du 11 mai 1999 (Annexe)

..., Australie, Autriche, Azerbaïdjan, Bahamas, Bahrein, Bangladesh, Barbade, Belgique, Bénin, B...

• JORF, 11 mai 1999
• Ministère de la justice
• Instruction

• Avis relatif à un Traité

...Antigua-et-Barbuda, Argentine, Bahamas, Barbade, Belize, Bolivie, Brésil, Chili, Colombi...

• Journal Officiel num. 118, 22 mai 2004
• Ministère des affaires étrangères
• Avis

• Arrêté du 25 juillet 2000 modifiant l'arrêté du 18 novembre 1996 relatif à l'exploitation de services de transport aérien

... « Bahamas :. « Paris-Nassau ;. « Paris-Freeport ;....

• Journal Officiel num. 193, 22 août 2000
• Ministere de l'equipement, des transports et du logement
• Arrêté