bagnols sur ceze plan

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31 documents pour bagnols sur ceze plan

- Décision n° 2011-TO-14 du 30 juin 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Ecclésia pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Ecclésia
...Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :. AZIMUT(degrés). ATTÉNUATION(dB) (1...Secteur d'implantation : Bagnols-sur-Cèze/Pont-Saint-Esprit. Fréquence : 106,8 MH...
- Journal Officiel num. 40, 16 février 2012
- Décision
- Arrêté du 13 octobre 2008 portant création d'une zone réglementée identifiée LF-R 153 Marcoule dans la région de Bagnols-sur-Cèze (Gard)
...ARTICLE 2. Les limites en plan et en altitude de cette zone sont définies ci-apr...
- Journal Officiel num. 248, 23 octobre 2008
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décret du 13 avril 1999 déclarant d'utilité publique les travaux relatifs à l'aménagement à 2 x 2 voies de la liaison Pont-Saint-Esprit-Bagnols-sur-Cèze-Roquemaure (carrefour des Carabiniers - RD 976) par les routes nationales 86 et 580 et au raccordement à 2 voies entre l'actuelle RN 86 et le point d'échanges de Bagnols Nord sur la nouvelle infrastructure, classant en route express l'ensemble de l'itinéraire Pont-Saint-Esprit-Bagnols-sur-Cèze-Roquemaure (carrefour des Carabiniers - RD 976), soit du PR 5 + 0450 au PR 12 + 1318 pour la RN 86 et du PR 0 + 000 au PR 20 + 000 pour la RN 580, et le raccordement à 2 voies entre l'actuelle RN 86 et le point d'échanges de Bagnols Nord sur la nouvelle infrastructure et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Pont-Saint-Esprit, Saint-Alexandre, Saint-Nazaire, Vénéjan, Bagnols-sur-Cèze, Orsan, Laudun, Saint-Géniès-de-Comolas, Saint-Laurent-des-Arbres et Roquemaure

- Arrêté du 11 avril 2008 portant création d'une zone réglementée identifiée LF-R 153 Marcoule dans la région de Bagnols-sur-Cèze (Gard)
...ARTICLE 2. Les limites en plan et en altitude de cette zone sont définies ci-apr...
- Journal Officiel num. 102, 30 avril 2008
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décision n° 2010-192 du 9 mars 2010 complétant les décisions n°s 2003-305, 2003-323 du 10 juin 2003, 2005-474, 2005-478, 2005-479 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 3 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
... 2005 modifiée autorisant la société Planète Câble à utiliser une ressource radioélectrique ...Agglomération. . . 40. H. (5). BAGNOLS-SUR-CEZE. Agglomération. . . 40. H. (5). BEAU...
- Journal Officiel num. 90, 17 avril 2010
- Décision
- Décret n° 2009-1275 du 20 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Saint-Pourçain », « Bugey », « Roussette du Bugey », « Morey-Saint-Denis », « Tavel » et « Châteauneuf-du-Pape »
... 1° Modes de conduite : a) Densité de plantation. Les vignes présentent une densité minimale à l..., Anse, L'Arbresle, Les Ardillats, Arnas, Bagnols, Beaujeu, Belleville, Belmont-d'Azergues, Blacé, ... Les Angles, Argilliers, Bagnols-sur-Cèze, Castillon-du-Gard, Cavillargues, Chusclan, Codole...
- Décret du 13 avril 1999 déclarant d'utilité publique les travaux relatifs à l'aménagement à 2 x 2 voies de la liaison Pont-Saint-Esprit-Bagnols-sur-Cèze-Roquemaure (carrefour des Carabiniers - RD 976) par les routes nationales 86 et 580 et au raccordement à 2 voies entre l'actuelle RN 86 et le point d'échanges de Bagnols Nord sur la nouvelle...
... et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Pont-Saint-E...
- Décision n° 2009-998 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Languedoc-Roussillon
...52V. 49V. 55V. 47V. 47V. 57V. BAGNOLS-LES-BAINS ? Leron. 57H. 51H. 54H. 29H. 29H. 41H. BBAGNOLS-SUR-CEZE ? Les Masses. 55H. 52H. 49H. ?. ?. 63H. BALARUC-LE...25H. 28H. ?. ?. ?. BESSEDE-DE-SAULT 2 ? Planzols. ?. ?. 65H. ?. ?. ?. BESSEGES 1 ? Foussignargues. ...
- Journal Officiel num. 105, 6 mai 2010
- Décision
- Décision n° 2011-1310 du 15 novembre 2011 modifiant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5 - MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5
...Mont Ventoux. 1 969 m. 50 kW (8). 39 H. BAGNOLS-SUR-CEZE. Les Masses. 203 m. 8 W (9). 41 H. BALSIE...Bas-Rhône. 92 m. 30 W (86). 41 H. OCTON. Plan de Basse. 405 m. 2 W (87). 49 H. OLARGUES. Sainte-...
- Journal Officiel num. 3, 4 janvier 2012
- Décision
- Décision n° 2011-1307 du 15 novembre 2011 modifiant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...Sud-Ouest. 1 091 m. 600 mW (8). 31 V. BAGNOLS-SUR-CEZE. Les Masses. 203 m. 8 W (9). 54 H. BALSIE...Bas-Rhône. 92 m. 30 W (78). 54 H. OCTON. Plan de Basse. 405 m. 2 W (79). 52 H. OLARGUES. Sainte-...
- Journal Officiel num. 5, 6 janvier 2012
- Décision

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