bagnoles sur ceze

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4 documents pour bagnoles sur ceze

- Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique
...30. ANDUZE. Anduze. 30. BAGNOLS-SUR-CEZE. Bagnols-sur-Cèze : Masses. 30. BEZ-ET-ESPARON. B...60. TROSLY-BREUIL. Trosly-Breuil. 61. BAGNOLES-DE-L'ORNE. Bagnoles-de-l'Orne. 62. AUXI-LE-CHATEAU...
- Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
- Décision
- Décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3
...29. AUDIERNE. Agglomération. 61. BAGNOLES-DE-L'ORNE. Agglomération. 50. BARNEVILLE-CARTERET...2. Agglomération. 30. BAGNOLS-SUR-CEZE. Agglomération. 73. BELLECOMBE-EN-BAUGES . Agglom...
- Journal Officiel num. 195, 24 août 2010
- Décision
- Décision n° 2010-31 du 7 janvier 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition
...ANDUZE. 29 novembre 2011. 30. BAGNOLS-SUR-CEZE. 29 novembre 2011. 30. BESSEGES. 29 novembre 2011....61. ALENÇON. 30 octobre 2008. 61. BAGNOLES-DE-L'ORNE. 15 mars 2012. 62. LILLE. 30 mai 2009. 6...
- Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
- Décision
- Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
...-LES-FUMADES ; AUBORD ; AUJAC ; BAGNOLS-SUR-CEZE ; BARJAC ; LA BASTIDE-D'ENGRAS ; BEAUVOISIN ; BERN... ; ARZENS ; AURIAC ; AZILLE ; BADENS ; BAGNOLES ; BARAIGNE ; BARBAIRA ; BERRIAC ; BIZANET ; BIZE M...