bages 66

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20 documents pour bages 66

- Arrêté du 15 mars 2011 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2010
...7, avenue du 8-Mai-1945, 66670 Bages. N 2845. 5 octobre 2010. BBJ. Les Producteur...
- Liste des sociétés coopératives d'intérêt collectif agréées au cours de l'exercice 2005
...�rative d'intérêt collectif Tache(s) d'encre, 66, rue du Canal, 42800 Rive-de-Gier. Meurthe-et-Mose... chemin du Plat, lieudit Lous Oumeils, 66670 Bages. Bas-Rhin. Société coopérative d'intérêt coll...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Nîmes, 27 novembre 2007, 05/03645)
.... né le 28 Août 1935 à BAGES (66670). .. . 66200 ALENYA . représenté par la S...

- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
...11 - Aude. Armissan, Bages, Fleury, Gruissan, Leucate, Narbonne, Peyriac-de-M...66 - Pyrénées-Orientales. Alénya, Argelès-sur-Me...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
...11 - Aude. Armissan, Bages, Fleury, Gruissan, Leucate, Narbonne, Peyriac-de-M...66 - Pyrénées-Orientales. Alénya, Argelès-sur-Mer...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
...11 - Aude. Armissan, Bages, Fleury, Gruissan, Leucate, Narbonne, Peyriac-de-M...66 - Pyrénées-Orientales. Alénya, Argelès-sur-Me...
- Décision n° 2009-1012 du 8 décembre 2009 autorisant la SAS Radio Trafic FM à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Trafic FM sur les autoroutes A 7, A 9, A 46, A 54, A 61, A 62 et A 68
...A 7. Vedène. Vedène. 84. 33. 40. A 9. Bages. Bages. 11. 31. 50. A 9. Fitou. Fitou. 11. 29. 15....34. 39. 40. A 9. Le Boulou. Le Boulou. 66. 96. 30. A 9. Le Perthus. Le Perthus. 66. 310. 40....
- Journal Officiel num. 249, 26 octobre 2010
- Décision
- Liste des sociétés coopératives d'intérêt collectif agréées au cours de l'exercice 2005
...�rative d'intérêt collectif Tache(s) d'encre, 66, rue du Canal, 42800 Rive-de-Gier. Meurthe-et-Mose... chemin du Plat, lieudit Lous Oumeils, 66670 Bages. Bas-Rhin. Société coopérative d'intérêt col...
- Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgueil », « Saint-Nicolas-de-Bourgueil », « Chinon », « Coteaux du Loir », « Vouvray », « Cheverny », « Côtes de Toul », « Grand Roussillon », « Muscat de Rivesaltes »
... code rural est fixé, pour les vins rouges, à 66 hectolitres par hectare. c) Le rendement butoir vi... Pyrénées-Orientales : Argelès-sur-Mer, Bages, Baho, Baixas, Banyuls-dels-Aspres, Banyuls-sur-Me...
- Décision du 13 décembre 2010 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2011 (armée active)
..., Yves, Christian).65 Couanau (Jean-René).66 Dodane (Philippe, Paul, André).67 Heuzé (Nicolas..., Philippe).38 Combessie (Florence, Eva).39 Bages (Camille, Marie).40 Crispin (Nathalie, Marie, Odil...

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