Baerendorf

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3 documents pour Baerendorf

- Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
... les communes d'Adamswiller, Asswiller, Baerendorf, Berg, Bettwiller, Burbach, Diemeringen, Drulingen...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
... Adamswiller, Altwiller, Asswiller, Baerendorf, Bellefosse, Belmont, Berg, Bettwiller, Bischholtz...
- Décret du 16 novembre 1993 portant nouvelle délimitation des circonscriptions des consistoires et des inspections de l'Eglise de la confession d'Augsbourg d'Alsace et de Lorraine
... d'Adamswiller, d'Asswiller, de Baerendorf, de Berg, de Bettwiller, de Burbach, de Bust, de D...

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