Badevel

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

..., sauf : ? les communes d'Abbévillers, Badevel, Dampierre-les-Bois : zone de sismicité moyenne ;...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Besançon, 4 décembre 2007, 05/2397)

...INDUSTRIE, ayant son siège,.. 25490 BADEVEL, prise en la personne de ses représentants légau...

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-Roide ; Autrey-le-Vay ; Avilley ; Badevel ; Bart ; Bavans ; Belverne ; Belvoir ; Berche ; Be...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-Roide ; Autrey-le-Vay ; Avilley ; Badevel ; Bart ; Bavans ; Belverne ; Belvoir ; Berche ; Be...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 6 juin 1990 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 6 juin 1990, 89-10.052)

... a acquis des terrains à Audincourt et à Badevel et que cette acquisition a été soumise à la TVA...

• Arrêté du 21 avril 2006 relatif à la délimitation de l'expérimentation du contrat de transition professionnelle et fixant le modèle de contrat de transition professionnelle

..., Arcey, Audincourt, Autechaux-Roide, Badevel, Bart, Bavans, Berche, Bethoncourt, Beutal, Bief, ...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2006
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

...-Dessous, Auxon-Dessus, Avanne-Aveney, Badevel, Bart, Bavans, Besançon, Bethoncourt, Beure, Bous...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des quinze zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-Roide ; Autrey-le-Vay ; Avilley ; Badevel ; Bart ; Bavans ; Belverne ; Belvoir ; Berche ; Be...

• Journal Officiel num. 115, 19 mai 2005
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...; Autechaux-Roide; Autrey-le-Vay; Avilley; Badevel; Bart; Bavans; Belverne; Belvoir; Berche; Bethonco...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

..., Aibre, Allenjoie, Allondans, Badevel, Battenans-Varin, Belfays, Berche, Beutal, Blamont...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret