bacs a douche

• Arrêté du 24 mars 2004 pris pour l'application du deuxième alinéa du 1 de l'article 200 quater du code général des impôts relatif au crédit d'impôt applicable aux dépenses d'équipements spécialement conçus pour les personnes âgées ou handicapées

... ; baignoires à porte ; cabines de douche intégrales ; bacs et portes de douche, sièges de...

• Journal Officiel num. 75, 28 mars 2004
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 février 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 22 février 2011, 09/06250)

...- la réfection totale des 3 douches,. - le remplacement partiel de la colonne de chute... Ces travaux consistaient dans la reprise des bacs de douche et le remplacement de la robinetterie. ....

• Code général des impôts, annexe 4

... de baignoire ; siphon dévié ; cabines de douche intégrales ; bacs et portes de douche ; sièges d...

• Codes

• Arrêté du 9 février 2005 pris pour l'application des articles 200 quater et 200 quater A du code général des impôts relatifs aux dépenses d'équipements de l'habitation principale et modifiant l'annexe IV à ce code

... de baignoire ; siphon dévié ; cabines de douche intégrales ; bacs et portes de douche ; sièges d...

• Journal Officiel num. 38, 15 février 2005
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 juin 2004 (cas Cour d'appel de Rennes, du 17 juin 2004)

... de chaussée en provenance des cabines de douche des chambres du premier étage. . La SARL X.. a sa...l'étanchéité des bacs à douche du premier étage qui se traduit par des...

• Arrêté portant règlement sanitaire du département de Paris.

... loisirs (campings, centres aérés ..), les bacs à sable, les pelouses, les aires pour l'évolutio... d'aisances, deux urinoirs, une salle de douches collectives (quinze pommes de douches) et deux cab...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Code de la construction et de l'habitation

... . Les sociétés de bains-douches agréées dans les conditions prévues à l'articl... Remplacement du sable des bacs et du petit matériel de jeux. . b) Peinture et m...

• Codes

• Arrêté du 4 novembre 2011 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (modification de la division 190 du règlement annexé)

... suivants : ? les navires qui sont des bacs assurant une continuité routière entre deux rive... neufs et existants : Lorsque des douches publiques sont prévues, au moins une douche à l'...

• Journal Officiel num. 282, 6 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement transports
• Arrêté

• Décret n° 2009-1056 du 26 août 2009 portant publication de la Mesure 1 (2004) ? Système des zones protégées de l'Antarctique ? Plan de gestion pour les zones gérées spéciales de l'Antarctique ? (ensemble deux annexes), adoptée au Cap le 4 juin 2004 (1)

... 7,5 m² désormais utilisé comme salle de douche. Cabanes du lac Vanda. Nouvelle-Zélande. 77,523 3... sortes doivent être utilisés sur des bacs collecteurs ou d'autres récipients. Quand l'utili...

• Journal Officiel num. 200, 30 août 2009
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Rouen, 13 novembre 2007, 07/1592)

... temps d'habillage et déshabillage et de douche, . ? 791,69 € au titre du rappel de salaire sur l... travaux ni travaillé dans le nettoyage des bacs à raffinerie. -L'entreprise ne pratique d'ailleur...