baccarat 54

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48 documents pour baccarat 54

- Décision n° 2011-502 du 19 juillet 2011 autorisant la SA SERC à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fun Radio
...Secteur d'implantation : Baccarat. Fréquence : 104,5 MHz. Adresse du site : rue du Haut-Buisson, Baccarat (54). Altitude du site (NGF) : 334 mètres. Hauteur d'...
- Journal Officiel num. 201, 31 août 2011
- Décision
- Arrêté du 24 novembre 2011 listant les opérations de restructuration des unités de gendarmerie nationale ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration au profit des militaires
... Lorraine : Brigade territoriale de Briey (54), dissoute à compter du 1er janvier 2009. Brigade...Centre médical de Baccarat (54), dissous à compter du 1er avril 2009. Brigad...
- Décision n° 2008-1080 du 2 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique
... leur article 2 ; Vu les décisions n° 2003-545 à n° 2003-548 du 21 octobre 2003 modifiées port...Arnaville - Croix Joyeuse. 54. Baccarat. Baccarat - Central FT. 54. Celles/Plaine. Celles/...
- Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2009
- Décision

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 mai 1982 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 17 mai 1982, 80-12.556)
... SOCIETE COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE BACCARAT EST PROPRIETAIRE DE TROIS MARQUES, DEPOSEES ET REG... DE VENTE, TOUJOURS PRECEDE DU CODE POSTAL 54 OU 54170 ET DE LA DENOMINATION COMMERCIALE CRISTAL...
- Décision n° 2011-446 du 19 juillet 2011 autorisant l'association Canal Myrtille à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCM
...Secteur d'implantation : Baccarat. Fréquence : 97,6 MHz. Adresse du site : 2, rue PPierre-Pierron, Thiaville-sur-Meurthe (54). Altitude du site (NGF) : 280 mètres. Hauteur d'...
- Journal Officiel num. 201, 31 août 2011
- Décision
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Miel de sapin des Vosges'
...Département de Meurthe-et-Moselle(54). Toutes les communes des cantons de : Baccarat, B...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision n° 2010-407 du 11 mai 2010 modifiant la décision n° 2003-301 du 10 juin 2003 attribuant à la société Arte France une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de télévision à caractère national dénommé Arte
...28. 10. AIX-EN-OTHE. Agglomération. 54. 10. BAR-SUR-AUBE. Agglomération. 28. 10. ESTISSA...54. ARNAVILLE. Agglomération. 36. 54. BACCARAT. Agglomération. 65. 54. CELLES-SUR-PLAINE. Agglom...
- Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
- Décision
- Décision n° 2010-408 du 11 mai 2010 attribuant à la société nationale de programme France Télévisions une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de télévision dénommé France Ô
...56. 9. LA BASTIDE-DE-SEROU. Agglomération. 54. 9. LA BASTIDE-SUR-L'HERS. Agglomération. 29. 9. ...54. ARNAVILLE. Agglomération. 32. 54. BACCARAT. Agglomération. 27. 54. CELLES-SUR-PLAINE. Agglom...
- Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
- Décision
- CODE DES COMMUNES
.... . . . Article L412-54 . . Outre la formation initiale dont ils bénéf... : . . . : Baccarat. : Mancieulles. :...
- Codes
- Décision n° 2010-38 du 26 janvier 2010 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité technique radiophonique de Nancy (régions Alsace, Lorraine et zones de Troyes et Joinville)
...PAR MAX.(W). 10. 54 ? Meurthe-et-Moselle. ALLAMPS. 101,3. . 300. 1000 W. 11. 54 ? Meurthe-et-Moselle. BACCARAT. 97.6. ALLOTISSEMENT LUNEVILLE 97,6 MHz ALLOTISSEM...
- Journal Officiel num. 27, 2 février 2010
- Décision

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