baccalaureat scientifique

• FONCTIONNAIRES ET AGENTS PUBLICS
• ENTREE EN SERVICE
• CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS
• ADMISSION À CONCOURIR
• CONCOURS DINGÉNIEUR SUBDIVISIONNAIRE TERRITORIAL
• LISTE DES DIPLÔMES PERMETTANT DE PRÉSENTER LE CONCOURS (DÉCRET DU 8 AOÛT 1990)
• DIPLÔMES SANCTIONNANT UNE FORMATION À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE OU TECHNIQUE DE NIVEAU ÉQUIVALENT OU SUPÉRIEUR À CINQ ANNÉES DÉTUDES SUPÉRIEURES APRÈS LE BACCALAURÉAT

• Arrêté du 9 décembre 2011 fixant le programme spécifique d'examen de l'épreuve de contrôle d'enseignement scientifique dans les séries économique et sociale et littéraire du baccalauréat général pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se présentant dans les mêmes séries à la session 2013

• Journal Officiel num. 293, 18 décembre 2011
• Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
• Arrêté

• Arrêté du 30 novembre 2011 relatif à la note de l'épreuve obligatoire d'histoire-géographie au titre de la série scientifique pour les candidats au baccalauréat qui se présentent à nouveau à l'examen dans la même série

• Journal Officiel num. 286, 10 décembre 2011
• Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
• Arrêté

• Arrêté du 30 novembre 2011 fixant le programme spécifique d'examen de l'épreuve de contrôle d'histoire-géographie au baccalauréat général série scientifique pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se présentant dans la même série à la session 2013

• Journal Officiel num. 286, 10 décembre 2011
• Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 9 juillet 2003 (cas Conseil d'Etat, 3ème et 8ème sous-sections réunies, du 9 juillet 2003, 251157, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-03-02-01 Un diplôme d'études approfondies de droit de l'environnement et un magistère de droit de l'urbanisme et de l'environnement ne sanctionnent pas des formations à caractère scientifique ou technique au sens des dispositions de l'article 2 du décret du 8 août 1990, qui fixe la liste des diplômes permettant de concourir au concours d'ingénieur territorial.

...�es d'études supérieures après le baccalauréat. La commission peut entendre les candidats si elle...

• Arrêté du 30 novembre 2011 relatif à la conservation de la note de l'épreuve obligatoire d'enseignement scientifique des candidats se présentant à nouveau à l'examen du baccalauréat général et technologique

• Journal Officiel num. 286, 10 décembre 2011
• Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
• Arrêté

• Arrêté du 9 décembre 2011 fixant le programme spécifique d'examen de l'épreuve obligatoire d'enseignement scientifique dans les séries économique et sociale et littéraire à la session 2012 du baccalauréat général

• Journal Officiel num. 297, 23 décembre 2011
• Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
• Arrêté

• Arrêté du 11 juillet 2005 portant création du baccalauréat professionnel spécialité artisanat et métiers d'art, options « verrerie scientifique et technique » et « métiers de l'enseigne et de la signalétique », et fixant ses modalités de préparation et de délivrance

• Journal Officiel num. 169, 22 juillet 2005
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Arrêté du 1er août 1994 relatif aux enseignements de la série scientifique du baccalauréat général assurés spécifiquement dans les établissements relevant du ministre chargé de l'agriculture

• Journal Officiel num. 185, 11 août 1994
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Décret no 94-468 du 1er juin 1994 relatif à la série scientifique du baccalauréat général préparée dans les établissements relevant du ministre chargé de l'agriculture

• Journal Officiel num. 131, 8 juin 1994
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 1er août 1994 relatif aux enseignements de la série scientifique du baccalauréat général assurés spécifiquement dans les établissements relevant du ministre chargé de l'agriculture

• Journal Officiel num. 185, 11 août 1994
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté