Azerables

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Limoges, 13 décembre 2007, 05/00464)

...: Retraité, demeurant ..23160 AZERABLES . représenté par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, ...

• Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense

... Auriat ; 23014 Azat-Châtenet ; 23015 Azerables ; 23018 Bazelat ; 23021 Bénévent-l'Abbaye ; 2302...

• Journal Officiel num. 215, 17 septembre 2009
• Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...D 220 . Limite département 23 / 36 . AZERABLES . Limite département 23 / 87 . AZERABLES . 23 . A...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 septembre 2005 (cas Cour d'appel de Limoges, CIV.2, du 21 septembre 2005)

...située à AZERABLES dans la Creuse, et ce pour le prix net vendeur de ...

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... (23013) ; Azat-Châtenet (23014) ; Azerables (23015) ; Banize (23016) ; Basville (23017) ; Baze...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...D 166. TADEN. 23. D 220. N 2020. AZERABLES. Extrémité. AZERABLES. 23. Avenue Charles-de-Gau...

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 21 novembre 1995 portant promotion et nomination

... conseil général de la Creuse, maire d'Azerables; 30 ans d'activités professionnelles, de services...

• Journal Officiel num. 271, 22 novembre 1995
• Décret