azas haute garonne

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10 documents pour azas haute garonne

- Arrêté du 28 mars 2001 portant déclaration d'utilité publique des ouvrages d'énergie électrique
...-Verfeil, sur le territoire des communes d'Azas, Buzet-sur-Tarn et Verfeil, dans le département dde la Haute-Garonne, et de Lugan, Lavaur, Saint-Agnan, Garrigu...
- Arrêté du 1er juin 1994 portant apposition de la mention << Mort en déportation >> sur les actes de décès
...), né le 14 décembre 1908 à Sciez (Haute-Savoie), décédé le 18 avril 1945 à Dachau ... le 4 mai 1923 à Clermont-Dessous (Lot-et-Garonne), décédé le 10 avril 1945 à Woebblin (Alle... (Léon, Ernest), né le 10 février 1921 à Azas (Haute-Garonne), décédé le 8 juillet 1944 �...
- Arrêté du 25 août 2004 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPESMouvements de terrain différentiels consécu...DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNEMouvements de terrain différentiels consécutifs à la séch...-Tolosane, Auzielle, Ayguesvives (2), Azas, Balma, Bax, Baziège, Bazus, Beaupuy, Beauville (...

- Arrêté du 28 mars 2001 portant déclaration d'utilité publique des ouvrages d'énergie électrique
...-Verfeil, sur le territoire des communes d'Azas, Buzet-sur-Tarn et Verfeil, dans le département dde la Haute-Garonne, et de Lugan, Lavaur, Saint-Agnan, Garrigu...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau
...'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne délibérant valablement, Vu la loi n° 64-1245 du...-Port-Dieu, Eygurande, Feyt, Lamazière-Haute, Laroche-Près-Feyt, Merlines, Monestier-Merlines,..., Auzielle, Avignonet-Lauragais, Ayguesvives, Azas, Balesta, Balma, Baziège, Bazus, Beaufort, Beaupu...
- Arrêté du 1er juin 1994 portant apposition de la mention << Mort en déportation >> sur les actes de décès
...), né le 14 décembre 1908 à Sciez (Haute-Savoie),. décédé le 18 avril 1945 à Dachau (Al... le 4 mai 1923 à Clermont-Dessous (Lot-et-Garonne),. décédé le 10 avril 1945 à Woebblin (Allemag... (Léon, Ernest), né le 10 février 1921 à Azas (Haute-Garonne),. décédé le 8 juillet 1944 à M...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (45); Roland SOCA, maire de PINEL-HAUTERIVE (47); Hubert FEVRE, maire de BLAISY-HAUT (21); And... ROGER, conseiller général de VERDUN-SUR-GARONNE (82); Alexandre ALESSANDRINI, conseiller à l'Asse...-SPINASSE (19); Odon DE PINS, maire d'AZAS (31); Ghyslène LEBARBENCHON, maire de SAINT-MARTI...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... de SIREUIL (24) ; Roger AQUINO, maire de LA HAUTE-BEAUME (05) ; Francis PETIT, maire délégué de l... ; Jean-Louis HALIOUA, maire de SALLES-SUR-GARONNE (31) ; Alain ALPERN, conseiller régional (62) ; J... maire de MODENE (84) ; Odon DE PINS, maire d'AZAS (31) ; Pierre ROGE, maire de LATOUR-BAS-ELNE (66) ...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau
...'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne délibérant valablement, Vu la loi n° 64-1245 du...-d'Ans, Graulges (Les), Grignols, Grun, Hautefaye, Hautefort, Issac, Issigeac, Jaures, Javerlhac-et-...-Tolosane, Auzielle, Avignonet-Lauragais, Azas, Bachas, Balesta, Balma, Bax, Baziège, Bazus, Bea...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (45) ; Roland SOCA, maire de PINEL-HAUTERIVE (47) ; Hubert FEVRE, maire de BLAISY-HAUT (21) ; A... ROGER, conseiller général de VERDUN-SUR-GARONNE (82) ; Alexandre ALESSANDRINI, conseiller à l'Ass...-SPINASSE (19) ; Odon DE PINS, maire d'AZAS (31) ; Ghyslène LEBARBENCHON, maire de SAINT-MART...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste