aynac

• Décision n° 2011-625 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1

... à compter du 29 mars 2011 pour les sites d'Aynac-Saignes et Gramat-Soubrie et du 31 mai 2011 pour l...

• Journal Officiel num. 215, 16 septembre 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 11 octobre 1973 (cas A.N., Lot (2ème circ.))

N., Lot (2ème circ.)

...Pons et si, dans la commune d'Aynac, un tract en faveur de M. Pons a été distribué ...

• Décision n° 2011-1045 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 6

...AX-LES-THERMES 2. Nord. (1). (1). 39. H. AYNAC. Agglomération. 474. 7 W. 48. H. BAGNAC-SUR-CÉL�...

• Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
• Décision

• Décision n° 2011-1042 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 3

...Agglomération. 1 282. 10 W. 33. H. AYNAC. Agglomération. 474. 7 W. 43. H. BAGNAC-SUR-CELE....

• Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
• Décision

• Décision n° 2011-1044 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 5

...AX-LES-THERMES 2. Nord. (1). (1). 42. H. AYNAC. Agglomération. 474. 7 W. 42. H. BAGNAC-SUR-CÉL�...

• Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
• Décision

• Décision n° 2010-939 du 16 novembre 2010 modifiant et complétant la décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3

...31/03/2011. 20/09/2011. 46. AYNAC . Agglomération. 29/04/2011. 08/11/2011. 46. BAGN...

• Journal Officiel num. 45, 23 février 2011
• Décision

• Décision n° 2009-183 du 24 février 2009 relative aux fréquences attribuées à la société nationale de programme France 2

...ALTILLAC ? Beaulieu-sur-Dordogne. 35. AYNAC. Saint-CéréouBrivezac. AUTOIRE ? Loubressac. 28....

• Journal Officiel num. 67, 20 mars 2009
• Décision

• Décision n° 2010-917 du 9 novembre 2010 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1

...PARmaximale. CANAL/polarisation. Aynac. Saignes. 478 m. 4 W (1). 61 H . Gramat. Soubrie. ...

• Journal Officiel num. 34, 10 février 2011
• Décision

• Décision n° 2011-1040 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 1

...AX-LES-THERMES 2. Nord. [1]. [1]. 37. H. AYNAC. Agglomération. 474. 7 W. 54. H. BAGNAC-SUR-CELE....

• Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
• Décision

• Décision n° 2011-1041 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 2

...AX-LES-THERMES 2. Nord. (1). (1). 23. H. AYNAC. Agglomération. 474. 7 W. 45. H. BAGNAC-SUR-CÉL�...

• Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
• Décision