Ayguesvives

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...TOULOUSE. 0. GERS. PUJAUDRAN. PITD. AYGUESVIVES. TIGF. TOULOUSE. 2. HAUTE-GARONNE. AYGUESVIVES. PI...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 avril 2011 (cas Cour d'appel de Limoges, 4 avril 2011, 10/00449)

... enfants au domicile de la mère, à Ayguesvives, près de Toulouse. Et, à cet égard, il résulte...

• Arrêté du 5 décembre 2007 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle et modifiant l'arrêté du 22 novembre 2007

... Commune d'Ayguesvives. DÉPARTEMENT DE LA LOIREInondations et coulées d...

• Journal Officiel num. 285, 8 décembre 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Délibération de la Commission de régulation de l'énergie du 28 octobre 2010 portant proposition de modification des tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...TOULOUSE. 0. GERS. PUJAUDRAN. PITD. AYGUESVIVES. TIGF. TOULOUSE. 2. HAUTE-GARONNE. AYGUESVIVES. PI...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Délibération

• Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité

... domicilié 3, impasse Bellevue, 31450 Ayguesvives. Cette installation, d'une capacité de production...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrieindustrie
• Avis

• Arrêté du 18 avril 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes d'Aignes, Ayguesvives, Castagnède, Castelmaurou, Caujac, Escalquens, Es...

• Journal Officiel num. 96, 23 avril 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1998

...Haute-Garonne Ayguesvives. - Aqueduc d'Aigues-Vives avec ses puits d'entrée...

• Journal Officiel num. 80, 4 avril 1999
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste

• Arrêté du 29 octobre 2002 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Communes d'Aureville (2), Ayguesvives (2), Montbrun-Lauragais (1), Vernet (1). Mouvement...

• Journal Officiel num. 262, 9 novembre 2002
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 20 février 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes d'Aignes, Ayguesvives, Beaumont-sur-Lèze, Bellesserre, Bouloc, Cabanac-...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 janvier 2008 (cas Cour d'appel d'Agen, 14 janvier 2008, 06/648)

...Demeurant .. 31450 AYGUESVIVES . représentée par la SCP VIMONT J. ET E., avoué...