aydat 63

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7 documents pour aydat 63

- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
... 63 - Puy-de-Dôme. Arconsat, Ars-les-Favets, Aubuusson-d'Auvergne, Augerolles, Aydat, Bongheat, Bort-l'Etang, Buxières-sous-Montaigut,...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE Délibération n° 2002-75 du 5 décembre 2002 VIIIe PROGRAMME D'INTERVENTION DE L'AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2003-2006 Redevance pour détérioration de la qualité des eaux et prime pour épuration
...Département du Puy-de-Dôme (63). Aigueperse, Artonne, Aubiat, Aubière, Aulnat, Aurières, Authezat, Aydat, Bas-et-Lezat, Beaumont, Beaumont-lès-Randan, Bea...
- Décision no 97-771 du 23 décembre 1997 complétant la décision no 94-607 du 6 décembre 1994 modifiée et complétée portant attribution de fréquences hertziennes terrestres pour la diffusion des programmes de la Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi
...: - sous réserve de la stabilisation du canal 63 de Billom à + 32/12. (5) PAR de 2,5 W dans le sec... réserve de la stabilisation du canal 36 d'Aydat 3 à + 32/12. (12) PAR de 25 W dans le secteur co...
- Journal Officiel num. 30, 5 février 1998
- Décision

- Décision no 97-770 du 23 décembre 1997 complétant la décision no 92-575 du 23 juin 1992 modifiée et complétée portant attribution de fréquences hertziennes terrestres pour la diffusion des programmes de la chaîne culturelle européenne
...: - sous réserve de la stabilisation du canal 63 de Billom à + 32/12. (5) PAR de 2,5 W dans le sec... réserve de la stabilisation du canal 36 d'Aydat 3 à + 32/12. (12) PAR de 25 W dans le secteur co...
- Journal Officiel num. 29, 4 février 1998
- Décision
- Décision no 97-771 du 23 décembre 1997 complétant la décision no 94-607 du 6 décembre 1994 modifiée et complétée portant attribution de fréquences hertziennes terrestres pour la diffusion des programmes de la Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi
... - sous réserve de la stabilisation du canal 63 de Billom à + 32/12. (5) PAR de 2,5 W dans le... réserve de la stabilisation du canal 36 d'Aydat 3 à + 32/12. (12) PAR de 25 W dans le secteur...
- Journal Officiel num. 30, 5 février 1998
- Décision
- Décision du 13 décembre 1996 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 1997 (armée active)
... 62 Coroir (Alain, Jean, Michel). 63 Lucas (Michel, Yves, Albert). 64 Frottier (Cla... 11 Kiefer-Aydat (Yann, Tristan, Walter), infanterie. 12 Marte...
- Journal Officiel num. 298, 22 décembre 1996
- Ministère de la défense
- Décision
- Décision du 13 décembre 1996 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 1997 (armée active)
...62 Coroir (Alain, Jean, Michel). 63 Lucas (Michel, Yves, Albert). 64 Frottier (Claude,...11 Kiefer-Aydat (Yann, Tristan, Walter), infanterie. 12 Martens (E...
- Journal Officiel num. 298, 22 décembre 1996
- Ministère de la défense
- Décision