Avy

• Arrêté du 29 juin 2009 portant nomination des administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)

• Journal Officiel num. 149, 30 juin 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 24 février 1965 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, 24 féier 1965)

Cour de Cassation Chambre civile 2 Audience publique du 24 février 1965 REJET. Publié au bulletin REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANC...

• Décret n° 2011-685 du 16 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

• Journal Officiel num. 140, 18 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 17 juillet 2008 portant nomination au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes

• Journal Officiel num. 178, 1 août 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 17 novembre 2010 (cas Conseil d'État, 3ème et 8ème sous-sections réunies, 17/11/2010, 314291)

Vu le pourvoi, enregistré le 14 mars 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté par le MINISTRE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS ET...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 24 février 1965 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 24 février 1965)

Cour de cassation Chambre civile 2 Audience publique du 01/01/2999 Rejet. N° de pourvoi: Publié au bulletin REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE...

• Décision du 2 avril 2003 portant inscription sur la liste des officiers admis au concours d'entrée à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées titulaires soit d'un diplôme de sortie de l'école spéciale...

• Journal Officiel num. 129, 5 juin 2003
• Ministère de la défense
• Décision

• Décret du 14 septembre 2009 portant nomination et promotion dans l'armée active

• Journal Officiel num. 214, 16 septembre 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Décret

• Décret n° 2009-1146 du 21 septembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

• Journal Officiel num. 221, 24 septembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Liste complémentaire d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr en 1995

• Journal Officiel num. 268, 18 novembre 1995
• Ministère de la défense
• Liste