Avreuil

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3 documents pour Avreuil

- Décret n° 2011-642 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Chaource »
..., Arrelles, Assenay, Auxon, Avirey-Lingey, Avreuil, Bagneux-la-Fosse, Balnot-la-Grange, Balnot-sur-La...
- Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des quinze zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Avant-lès-Ramerupt ; Avirey-Lingey ; Avreuil ; Bagneux-la-Fosse ; Bailly-le-Franc ; Balignicour...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
... (10020) ; Avon-la-Pèze (10023) ; Avreuil (10024) ; Bailly-le-Franc (10026) ; Balignicourt (...

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