avortement par aspiration

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11 documents pour avortement par aspiration

- Arrêté du 1er mars 2011 fixant pour l'année 2011 les éléments tarifaires mentionnés aux I et IV de l'article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale et aux IV et V de l'article 33 modifié de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2004
... . . 403,30. 5312. 14C05J. Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie, en a...
- Arrêté du 28 février 2011 modifiant l'arrêté du 19 février 2009 modifié relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale
.... 5312 . 14C05J . Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie, en a...
- Arrêté du 27 février 2010 fixant pour l'année 2010 les éléments tarifaires mentionnés aux I et IV de l'article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale et aux IV et V de l'article 33 modifié de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2004
... . . 405,78. 5312. 14C05J. Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie, en a...

- Arrêté du 9 novembre 2004 modifiant l'arrêté du 20 avril 1994 relatif à la déclaration, la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances et transposant la directive 2001/59/CE de la Commission du 6 août 2001 portant vingt-huitième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE modifiée
..., pour l'homme, un danger en cas d'aspiration en raison de leur faible viscosité : a) Pour le... toxicité pour les organes, la mort, l'avortement, les anomalies structurelles (effets tératogènes...
- Arrêté du 27 février 2008 fixant pour l'année 2008 les ressources d'assurance maladie des établissements de santé exerçant une activité de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie
... 14C05Z. Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie. ...
- Arrêté du 27 février 2009 fixant pour l'année 2009 les ressources d'assurance maladie des établissements de santé exerçant une activité de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie
... . 947,19. 389,97. 5312. 14C05J. Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie, en a...
- Arrêté du 10 février 2010 modifiant l'arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale
...5312 . 14C05J . Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie, en a...
- Arrêté du 26 décembre 2007 pris en application du III de l'article 62 de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008 et modifiant l'arrêté du 27 février 2007 fixant pour l'année 2007 les ressources d'assurance maladie des établissements de santé exerçant une activité de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie
...15. 2 239,73 . 407,36. 5305. 14C05Z. Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie. 12. ...
- Arrêté du 25 février 2008 modifiant l'arrêté du 27 février 2007 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale
.... 5305 . 14C05Z . Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie. . 54...
- Arrêté du 9 novembre 2004 modifiant l'arrêté du 20 avril 1994 relatif à la déclaration, la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances et transposant la directive 2001/59/CE de la Commission du 6 août 2001 portant vingt-huitième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE modifiée
..., pour l'homme, un danger en cas d'aspiration en raison de leur faible viscosité:. a) Pour les ... toxicité pour les organes, la mort, l'avortement, les anomalies structurelles (effets tératogènes...

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