avoine gluten

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

8 documents pour avoine gluten

- Décret n° 2008-1153 du 7 novembre 2008 modifiant l'annexe IV mentionnée à l'article R. 112-16-1 du code de la consommation, concernant la liste des ingrédients allergènes majeurs devant figurer sur l'étiquetage des denrées alimentaires
...1. Céréales contenant du gluten (à savoir blé, seigle, orge, avoine, épeautre, ...
- Code de la consommation
... ces ingrédients peuvent contenir du gluten. . . . . . . . Article R*112-16-1 . . Tou... du gluten (à savoir blé, seigle, orge, avoine, épeautre, kamut ou leurs souches hybridées) et ...
- Codes
- Décret n° 2005-944 du 2 août 2005 relatif à l'étiquetage des denrées alimentaires, modifiant les dispositions du code de la consommation et le décret n° 64-949 du 9 septembre 1964 portant application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne les produits surgelés
... ces ingrédients peuvent contenir du gluten. ». ARTICLE 14. Après l'article R. 112-16 du mê... du gluten (à savoir blé, seigle, orge, avoine, épeautre, kamut ou leurs souches hybridées) et ...

- Arrêté du 22 novembre 2011 fixant les modalités de présentation au contrôle officiel des aliments pour animaux d'origine non animale en provenance de pays tiers
...1005.90.00. Seigle . 1002.00.00. Avoine. 1004.00.04. Sorgho. 1007.00.90. Triticale . 1008...1108.19. Mélasse. 1703. Gluten de blé. 1109.00.00. Farine de trèfle. 1214.90.90...
- Décret n° 2003-348 du 7 avril 2003
...1004 Avoine. 1004 Dans la limite du contingent (ctg 10) réduc...ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT. 1101 Farines de froment (blé) ou de m...
- Décret n° 2011-801 du 1er juillet 2011 portant publication de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part (ensemble sept annexes, huit protocoles et deux déclarations), signé à Luxembourg le 15 octobre 2007 (1)
...1102 90 10. ? d'orge. 1102 90 30. ? d'avoine. 1102 90 50. ? farine de riz. 1102 90 90. ? au...1108 20 00. ? inuline. 1109 00 00. Gluten de froment (blé), même à l'état sec. 1502 00. ...
- Décret n° 2009-1601 du 18 décembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Volaille de Bresse » ou « Poulet de Bresse », « Poularde de Bresse », « Chapon de Bresse »
... des céréales : maïs, sarrasin, blé, avoine, triticale, orge ainsi que du lait et ses sous-pro... par de la protéine issue de céréales (gluten de blé et gluten de maïs) ; la quantité distrib...
- Décret n° 2003-348 du 7 avril 2003
... (ctg 10) réduction 50 % 1004 Avoine1004 Dans la limite du contingent (ctg 10) réduction... ; MALT ; AMIDONSET FÉCULES ; INULINE ; GLUTEN DE FROMENT. 1101 Farines de froment (blé) ou de...