avoine 37

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51 documents pour avoine 37

- Arrêté du 24 novembre 2011 listant les opérations de restructuration des unités de gendarmerie nationale ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration au profit des militaires
...Brigade territoriale d'Avoine (37), dissoute à compter du 1er septembre 2009. B...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 novembre 2005 (cas Cour d'appel d'Orlans, CT0028, du 22 novembre 2005, 864)
...Partie civile, demeurant 5 Rue Surcouf - 37420 AVOINE Partie civile, intimé Comparant COMPOSITIO...
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- Code de la consommation
... deux ans d'emprisonnement et d'une amende de 37 500 euros le fait : . 1° De délivrer une appell... du gluten (à savoir blé, seigle, orge, avoine, épeautre, kamut ou leurs souches hybridées) et ...
- Codes
- Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »
... Avernes-Saint-Gourgon, Avernes-sous-Exmes, Avoine, Avrilly, Bagnoles-de-l'Orne, Banvou, La Baroche-s... s'effectue à une température maximale de 37 °C avec une dose de présure animale maximale de ...
- Arrêté autorisant Electricité de France à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Chinon.
..., situé sur le territoire de la commune d'Avoine(37420). Ce site, dénommé site nucléaire dans la...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 2002
...Atelier du Cap d'Ail, quartier Costa Plana, 37, route de La Turbie, 06320 CAP-D'AIL. Bureau d'ét...SCOP 37, BP 35, 37420 AVOINE. SA SCOP FIL D'ARIANE, Les Chalussons, 37290 YSEUR...
- Décret du 13 mai 2011 portant promotion et nomination
...Avoine (Vincent, Maurice, Alain), sous-directeur chargé ... général d'une caisse régionale de banque ; 37 ans d'activités professionnelles.Mme Germain (Syl...
- Journal Officiel num. 113, 15 mai 2011
- Décret
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2000
...Atelier du Cap-d'Ail, quartier Costa Plana, 37, route de La Turbie, 06320 Cap-d'Ail. Bureau d'ét...SCOP 37, BP 35, 37420 Avoine. Isère Accompagnement orientation développement ...
- Avis aux importateurs de grains d'avoine relevant du code NC 1104 22 98
...n° 118 du 22/05/2005 texte numéro 37. Les importations de ce produit dans le cadre du c...

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