Aviernoz

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

25 documents pour Aviernoz

- Arrêté du 23 août 2010 portant désignation du site Natura 2000 Les Frettes, massif des Glières (zone spéciale de conservation)
... du département de la Haute-Savoie : Aviernoz, La Balme-de-Thuy, Dingy-Saint-Clair, Entremont, L...
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Chevrotin'
...Abondance, Alex, Allèves, Arâches, Aviernoz, Bellevaux, Bernex, Boëge, Bogève, Bluffy, Bonne...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
...-Pont-Notre-Dame, Arenthon, Argonay, Aviernoz, Ayse, Balme-de-Sillingy (La), Balme-de-Thuy (La),...

- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 24 juillet 1987 (cas Conseil d'Etat, 6 / 2 SSR, du 24 juillet 1987, 44164 50367)
-05-01-03, 03-06-02, 40-02-02-06 Préfet ayant autorisé l'extension d'une carrière située dans une forêt classée forêt de protection. La circonstance que cette extension n'a été accordée à l'exploitant qu'en contrepartie de son engagement d'améliorer, à l'issue de chaque tranche d'exploitation, l'état forestier initial tant des parcelles faisant l'objet de l'arrêté d'extension que de celles qui servaient de siège à la carrière précédemment autorisée ne permet pas de regarder l'extraction de matériaux comme constituant un travail ayant pour but de créer un équipement indispensable à la mise en valeur et à la protection de la forêt au sens des dispositions de l'article R.412-14 du code forestier. Ainsi le préfet était légalement tenu de rejeter la demande d'autorisation qui lui était pré...

... de la carrière qu'il exploite à Aviernoz ;. Vu 2° sous le n° 50 367, la requête enr...
- Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
...-Pont-Notre-Dame, Arenthon, Argonay, Aviernoz, Ayse, Balme-de-Sillingy (La), Balme-de-Thuy (La),...
- Arrêté du 1er décembre 2006 portant attribution du diplôme de l'Ecole militaire interarmes pour l'année 2006
...de Menthon d'Aviernoz (Bruno). de Saboulin Bollena (Bruno, Thierry). Dec...
- Arrêté du 1er décembre 2006 portant attribution du diplôme de l'Ecole militaire interarmes pour l'année 2006
...de Menthon d'Aviernoz (Bruno). de Saboulin Bollena (Bruno, Thierry). Dec...
- Décret du 30 août 2010 portant nomination et promotion dans l'armée active
...Thiam (Cheikh-Sadio-Baro). De Menthon d'Aviernoz (Bruno). Blanc (Pascal, Bernard, René). De Cléda...
- Arrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Les Frettes - massif des Glières (zone de protection spéciale)
... du département de la Haute-Savoie: Aviernoz, La Balme-de-Thuy, Dingy-Saint-Clair, Entremont, L...
- Arrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Les Frettes - massif des Glières (zone de protection spéciale)
... du département de la Haute-Savoie : Aviernoz, La Balme-de-Thuy, Dingy-Saint-Clair, Entremont, L...

Page suivante