Avapessa

• Arrêté du 11 avril 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune d'Avapessa. DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNEInondations et coulée...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 31 janvier 2007 (cas Cour d'appel de Bastia, 31 janvier 2007, 06/135)

...APPELANT:. Monsieur Marcel X.. 20225 - AVAPESSA. Représenté par Me ALFONSI, substituant Me Pasqu...

• Décret n° 2009-1197 du 7 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Château-Chalon », « Vin de Corse » ou « Corse », « Ajaccio », « Patrimonio », « Médoc », « Haut-Médoc » et « Pessac-Léognan »

..., Algajola, Altiani, Antisanti, Aregno, Avapessa, Barrettali, Belgodère, Biguglia, Borgo, Brando, ...

• Journal Officiel num. 234, 9 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret du 26 novembre 2004 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Huile d'olive de Corse » ou « Huile d'olive de Corse - Oliu di Corsica »

... ; Ampriani ; Antisanti ; Aregno ; Avapessa ; Barbaggio ; Barrettali ; Bastia ; Belgodère ; B...

• Journal Officiel num. 277, 28 novembre 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Arrêté du 18 mars 1996 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Canton de Belgodère:. Communes d'Avapessa, Muro. Canton de Calenzana:. Communes de Calenzana...

• Journal Officiel num. 91, 17 avril 1996
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...) ; Ampriani (2B015) ; Aregno (2B020) ; Avapessa (2B025) ; Barrettali (2B030) ; Belgodère (2B034) ...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 18 mars 1996 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Canton de Belgodère : Communes d'Avapessa, Muro. Canton de Calenzana : Communes de...

• Journal Officiel num. 91, 17 avril 1996
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Décret du 15 mai 2006 portant promotion et nomination

... (Christian, Jean, Antoine), maire d'Avapessa (Haute-Corse) ; 47 ans de services civils, militai...

• Journal Officiel num. 113, 16 mai 2006
• Décret

• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.

...maire d'AVAPESSA (2B); Joseph GUGLIELMI, maire de FELCE (2B); Jacqu...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
• Election

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU RHÔNE-MÉDITERANÉE-CORSE Délibération n° 2002-60 du 13 décembre 2002 REDEVANCES POUR DÉTÉRIORATION DE LA QUALITÉ DE L'EAU ET PRIMES POUR RÉDUCTION DE LA POLLUTION REJETÉE DANS LE MILIEU NATUREL

...Haute-Corse. Avapessa, Biguglia, Borgo, Cateri, Feliceto, Lucciana, Muro...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis