Avanton

• Avis du 27 mars 2008 sur l'évolution des tarifs de vente de gaz en distribution publique de Sorégies au 1er avril 2008

... Niveau 2. Avanton Cissé Qui...

• Journal Officiel num. 152, 1 juillet 2008
• Avis

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Poitiers, 20 novembre 2007, 07/00713)

...Monsieur Serge E.. .. . 86170 AVANTON . Comparant . Assisté de Me Philippe BRUN (avocat...

• Arrêté du 31 mars 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (2), Availles-en-Châtellerault (2), Avanton (1), Beaumont (2). DÉPARTEMENT DE L'ESSONNEMouvem...

• Journal Officiel num. 80, 4 avril 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 26 août 2003 portant désignation du site Natura 2000 des plaines du Mirebalais et du Neuvillois (zone de protection spéciale)

... du territoire des communes suivantes : Avanton, Craon, Cuhon, La Grimaudière, Maillé, Maisonneu...

• Journal Officiel num. 222, 25 septembre 2003
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE Délibération n° 2002-75 du 5 décembre 2002 VIIIe PROGRAMME D'INTERVENTION DE L'AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2003-2006 Redevance pour détérioration de la qualité des eaux et prime pour épuration

...Département de la Vienne (86). Avanton, Ayron, Beaumont, Benassay, Béruges, Biard, Bigno...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Poitiers, 20 novembre 2007, 07/02551)

...Monsieur Eric J.. .. 86170 AVANTON. Comparant. Assisté de Me Philippe BRUN (avocat a...

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE Délibération n° 2002-A-063 du 4 octobre 2002 DÉTERMINATION DE L'ASSIETTE ET DES MODALITÉS DE RECOUVREMENT DES REDEVANCES SUR LES PRÉLÈVEMENTS D'EAU DE NAPPE OU DE SURFACE ET SUR LA CONSOMMATION NETTE D'EAU DE SURFACE

... Anche, Aslonnes, Avanton, Ayron, Beaumont, Benassay, Beruges, Biard, Bignou...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

... Anche, Angliers, Arcay, Aslonnes, Aulnay, Avanton, Ayron, Beaumont, Benassay, Berrie, Beruges, Biard...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis