Auzances

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Poitiers, 11 décembre 2007, 07/01730)

...AFFAIRE: LAITERIE DE MONTAGNE D'AUZANCES C/ Gérard X.. DEMANDEUR:. LAITERIE DE MONTAGNE D'...

• Décision n° 2011-254 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1

...AUBUSSON 2. CAT. 511 m. 2 W (11). 49 H. AUZANCES. Puy-de-Fayolle. 602 m. 350 mW (12). 48 V. BAYONNE...

• Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Poitiers, 11 décembre 2007, 07/01730)

...AFFAIRE: LAITERIE DE MONTAGNE D'AUZANCES C/ Gérard X.. DEMANDEUR:. LAITERIE DE MONTAGNE D'...

• Arrêté du 19 août 2010 fixant la liste des établissements d'enseignement participant à l'expérimentation du livret de compétences prévu par l'article 11 de la loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie

...Guéret.  . Collège Jean Beaufret. Auzances.  . Lycée Léonard Limosin . Limoges.  . Lycée...

• Journal Officiel num. 221, 23 septembre 2010
• Ministère de l'éducation nationale
• Arrêté

• Décision n° 2011-259 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6

...CAT. 511 m. 2 W (11). 57 H . AUZANCES. Puy de Fayolle. 609 m. 500 mW (12). 57 V . BAYONN...

• Journal Officiel num. 122, 26 mai 2011
• Décision

• Décision n° 2011-1052 du 27 septembre 2011 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation d'un service de télévision à vocation locale diffusé par voie hertzienne terrestre dans la région Limousin

...876 m. 2 kW (12). 48 H. AUZANCES. Puy-de-Fayolle. 602 m. 350 mW (3). 48 V. BELLAC. ...

• Journal Officiel num. 264, 15 novembre 2011
• Décision

• Décision n° 2010-279 du 23 mars 2010 modifiant des décisions portant autorisations d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le ressort du comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand

...Secteur d'implantation : Auzances. Fréquence : 97,3 MHz. Adresse du site : TDF, lie...

• Journal Officiel num. 121, 28 mai 2010
• Décision

• Décision n° 2011-257 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...AUBUSSON 2. CAT. 511. 2 W (11). 34 H. AUZANCES. Puy de Fayolle. 609. 500 mW (12). 34 V. BAYONNE. ...

• Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
• Décision

• Décision n° 2011-255 du 15 mars 2011 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2

...C.A.T. 511 m. 2 W (11). 31 H. AUZANCES. Puy de Fayolle. 602 m. 350 mW (12). 31 V. BAYONNE...

• Journal Officiel num. 121, 25 mai 2011
• Décision

• Arrêté du 6 octobre 2007 modifiant l'annexe de l'arrêté du 21 août 2001 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale du mouton

... la Creuse: cantons d'Ahun, d'Aubusson, d'Auzances, de Bellegarde-en-Marche, de Bénévent-l'Abbaye, ...

• Journal Officiel num. 233, 7 octobre 2007
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté