Auvillar

• Arrêté du 21 juin 2004 relatifs à la suppression d'offices de notaire (officiers publics ou ministériels)

...-Marc, Paul), notaire à la résidence d'Auvillar (Tarn-et-Garonne), est acceptée. M. Bachala (Jean...

• Journal Officiel num. 152, 2 juillet 2004
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décret n° 2010-694 du 24 juin 2010 modifiant le siège et le ressort des tribunaux d'instance, des juridictions de proximité et des tribunaux de grande instance

...Montauban. [Castelsarrasin . Cantons d'Auvillar, Beaumont-de-Lomagne, Bourg-de-Visa, Castelsarrasi...

• Journal Officiel num. 146, 26 juin 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 mai 2008 (cas Cour d'appel de Toulouse, 27 mai 2008, 07/00272)

...SCI LASN. La Sauvetat Basse. 82340 AUVILLAR. représentée par Me Bernard DE LAMY, avoué à l...

• Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Garonne, Ariège, Hers, Salat, Pique et Neste (zone spéciale de conservation)

... le département de Tarn-et-Garonne : Auvillar, Boudou, Bourret, Castelferrus, Castelmayran, Cast...

• Journal Officiel num. 141, 20 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 31 mars 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune d'Auvillar. Mouvements de terrain différentiels consécutifs...

• Journal Officiel num. 80, 4 avril 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision n° 2009-1009 du 3 juin 2009 portant reconduction des autorisations délivrées à la SAS Radio Trafic pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Trafic FM sur les autoroutes A10, A20, A62, A63, A64, A66, A72, A83, A837, A87 et A89

...82. 82. 20. A62. Auvillar. Ex RD. 88. 82. 148. 15. A62. Dunes. Aire de repos...

• Journal Officiel num. 214, 15 septembre 2010
• Décision

• Arrêtés du 29 novembre 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Canton d'Auvillar :. Communes d'Auvillar, Bardigues, Merles, Sai...

• Journal Officiel num. 281, 4 décembre 1999
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Arrêté du 4 mars 2005 relatifs à des organisations de producteurs

... (Hautes-Pyrénées) ; - le canton d'Auvillar (Tarn-et-Garonne) ; - le canton de Beaumont-de-Lom...

• Journal Officiel num. 117, 21 mai 2005
• Ministere de l'agriculture, de l'alimentation, de la peche et de la ruralite
• Arrêté

• Arrêtés du 8 mars 1994 portant nomination de notaires (officiers publics ou ministériels)

... nommé notaire à la résidence d'Auvillar (Tarn-et-Garonne), en remplacement de M. Juniet ...

• Journal Officiel num. 64, 17 mars 1994
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 3 janvier 2005 relatifs aux changements de statuts de coopératives agricoles

... de la Charente-Maritime; cantons d'Auvillar, Beaumont-de-Lomagne, Bourg-de-Visa, Lauzerte, Lav...

• Journal Officiel num. 79, 5 avril 2005
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté