automobile magazine

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

38 documents pour automobile magazine

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 mars 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 17 mars 2004, 02-12.771)
... forme de supplément dans la revue "l'Automobile magazine", soit sous forme de programmes spéciale...
- Arrêté du 3 mars 2004 fixant la liste des bulletins dans lesquels les décisions réglementaires des fédérations sportives délégataires doivent être publiées
... des sociétés d'aviron : Aviron magazine. Fédération française de badminton : Badminton ...Fédération française du sport automobile : France auto. Fédération française du sport bo...
- Journal Officiel num. 68, 20 mars 2004
- Ministere des sports
- Arrêté
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 3 novembre 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 3 novembre 2004, 04-81.123)
...- La SOCIETE HACHETTE FILIPACCHI PRESSE AUTOMOBILE, civilement responsable,. contre l'arrêt de la co... de telles photographies dans les magazines, sous prétexte d'illustrer un article journalisti...

- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 14 novembre 2007 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 14 novembre 2007, 06/01186)
... suivants: CAPITAL, LE FIGARO, L' AUTOMOBILE MAGAZINE aux frais des défenderesses, ainsi que l...
- Arrêté du 3 mars 2004 fixant la liste des bulletins dans lesquels les décisions réglementaires des fédérations sportives délégataires doivent être publiées
... des sociétés d'aviron: Aviron magazine. Fédération française de badminton: Badminton m...Fédération française du sport automobile: France auto. Fédération française du sport bou...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 janvier 2007 (cas Cour d'appel de Paris, 10 janvier 2007, 05/21649)
...* elle édite sous cette dénomination un magazine consacré à l'actualité cinématographique,. * l... du magazine consacré au domaine de l'automobile;. Que dans ces circonstances de fait, est exclu t...
- Décret du 13 juillet 2011 portant promotion et nomination
...), éditrice, directrice artistique d'un magazine (Etats-Unis) ; 34 ans de services.Mme Pels, née B...�sident-directeur général d'un groupe automobile. Chevalier du 19 juin 2003. Au grade de chevalier....
- Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2011
- Décret
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 juillet 2000 (cas Cour de Cassation, Assemblé Plénière, du 12 juillet 2000, 99-19.004)
...n° 113) que la société Automobiles Citroën a assigné la société Canal Plus en ré... n'a jamais eu la prétention d'être un magazine automobile ni d'apporter des informations techniqu...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 mai 2002 (cas Cour d'appel de Paris, du 3 mai 2002, 2001/03492)
... au parrainage en matière de courses automobiles. Par ailleurs, le prévenu soutient que les public... rappelé que la SA Emap France édite le magazine l'auto-journal, que M. Y.. X.. de PUYFONTAINE est ...
- Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport
... des sociétés d'aviron : Aviron magazine. Fédération française de badminton : Badminton ...Fédération française du sport automobile : France auto. Fédération française du sport bo...

Page suivante