automne

• Arrêté du 31 janvier 2008 portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d'importance communautaire « Coteaux de la vallée de l'Automne »

• Journal Officiel num. 28, 2 février 2008
• Arrêté

• Décret du 22 octobre 2003 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement à 2 x 2 voies de la route nationale 2 dans sa section comprise entre Le Plessis-Belleville (PR 5 + 510) dans le département de l'Oise et Soissons (PR 25 + 790) dans le département de l'Aisne, portant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes de Courmelles, Coyolles, Fleury, Largny-sur-Automne, Montgobert, Soissons, Vauxbuin et Villers-Cotterêts (Aisne) et des communes de Lévignen, Nanteuil-le-Haudouin, Péroy-les-Gombries, Silly-le-Long, Vauciennes et Vez (Oise) et attribuant le caractère de route express à la section de la RN 2 comprise entre Mitry-Mory, autoroute A 104 (PR 0 + 500) dans le département de Seine-et-Marne et Soissons, giratoire de l'Archer (PR 25 + 790) dans le département de l'Aisne

• Journal Officiel num. 247, 24 octobre 2003
• Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 20 février 2002 (cas Conseil d'Etat, 8ème et 3ème sous-sections réunies, du 20 février 2002, 221437)

-04-02-01-03-05 Société concevant chaque année des patrons de vêtements dont elle commande la réalisation à une entreprise tierce. Patrons étant présentés en décembre de la même année aux entreprises sous licence à qui incombera leur fabrication en série et leur commercialisation pour la saison automne-hiver de l'année suivante. La société en cause ne dispose pas elle-même du personnel et du matériel nécessaires à la fabrication des patrons et des collections correspondantes. Ainsi les frais exposés par cette société pour la création des modèles en cause, d'une part, ne se rattachent à aucune activité de production actuelle ou future qui lui soit propre, d'autre part, ont pour contrepartie des prestations de services et des livraisons de biens réalisées ou effectuées à son profit au ...

• Liste des étudiants de l'université de technologie de Compiègne ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en automne 1990

• Journal Officiel num. 170, 25 juillet 1993
• Liste

• Arrêté du 21 octobre 1994 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole Fruits et légumes de Basse-Normandie du fait de l'extension des règles pour les choux-fleurs d'automne et de printemps

• Journal Officiel num. 261, 10 novembre 1994
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 28 juin 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 28 juin 2011, 10-19.463, Publié au bulletin)

... a commandé des articles de la collection automne-hiver 2007-2008 avant d'être mise en redressement...

• Liste des étudiants de l'université de technologie de Compiègne, antenne de Sévenans, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement à la session d'automne 1989

• Journal Officiel num. 233, 5 octobre 1991
• Ministère de l'éducation nationale
• Liste

• Arrêté du 21 octobre 1994 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole Fruits et légumes de Basse-Normandie du fait de l'extension des règles pour les choux-fleurs d'automne et de printemps

• Journal Officiel num. 261, 10 novembre 1994
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 24 décembre 1993 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole Fruits et légumes de Bretagne du fait de l'extension des règles pour les choux-fleurs été-automne

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 1993
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 17 mars 2011 relatif à la lutte contre le Plum Pox Virus, agent causal de la maladie de la Sharka, sur les végétaux sensibles du genre Prunus

... avril pour une plantation prévue à l'automne de la même année ou à l'hiver suivant, qui lui ...

• Journal Officiel num. 67, 20 mars 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté