Autogestion

• COMMISSION NATIONALE DES COMPTES DE CAMPAGNE ET DES FINANCEMENTS POLITIQUES Décisions du 31 janvier 1997 portant agrément d'associations de financement d'un parti ou d'une organisation politique

... du parti politique Ecologie Autogestion 85,. dont le siège social est 10, place de la Ven...

• Journal Officiel num. 41, 18 février 1997
• Décision

• COMMISSION NATIONALE DES COMPTES DE CAMPAGNE ET DES FINANCEMENTS POLITIQUES Décisions du 31 janvier 1997 portant agrément d'associations de financement d'un parti ou d'une organisation politique

... du parti politique Ecologie Autogestion 85, dont le siège social est 10, place de la ...

• Journal Officiel num. 41, 18 février 1997
• Décision

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 29 avril 1965 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, 29 avril 1965)

... DE LA SOCIETE, DE SUBSTITUER UNE AUTOGESTION A LA GESTION SOCIALE, AVIGDOR TENDAIT EN FAIT A EV...

• Liste des partis non éligibles à l'aide publique au titre de l'exercice 2002

...; Action réformes; Anjou écologie autogestion; Association pour la diffusion des idées gaullist...

• Journal Officiel num. 272, 23 novembre 2001
• Liste

• Décisions du 14 janvier 2000 portant retrait d'agrément d'associations de financement d'un parti ou d'une organisation politique

... de recherches et d'initiatives pour l'autogestion et le socialisme) exerçant ses activités à l'in...

• Journal Officiel num. 30, 5 février 2000
• Décision

• Systèmes de Contrôle Interactifs Et Théories de l'Apprentissage : Une Relecture Des Travaux de R. Simons À l'Aune Des Théories Piagétiennes/Interactive Control Systems and Cognitive Theories : Revisiting Simons' Processes of Learning with Piaget

This article discusses interactive control systems and cognitive theories : revisiting Simons' processes of learning with Piaget.

... en équipes) et des années 1980 (autogestion et self government). Piaget fournit aux partisans ...

• Comptabilité contré le audit
• Vol. 14 Num. 2, Décembre 2008

• Arrêté du 23 janvier 2003 portant nomination à l'assemblée plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse

... ; Pour Education, pluralisme, autogestion, syndicat unitaire de l'éducation populaire, de...

• Journal Officiel num. 30, 5 février 2003
• Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 20 novembre 1985 (cas Conseil d'Etat, 6 / 2 SSR, du 20 novembre 1985, 11812 11956 11962 11963 11965 11966, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-01, 68-02-02-01-02 L'article 2 de la loi d'orientation foncière du 30 décembre 1967, complété par la loi du 31 décembre 1969, a rendu applicable l'article 16 du code de l'urbanisme et de l'habitation en cas de création de zone d'aménagement concerté sur le territoire de communes auxquelles s'appliquait, notamment, un projet d'aménagement approuvé en application de la loi du 15 juin 1943. Le projet d'aménagement de la région parisienne approuvé par l'article 1er de la loi du 28 août 1941 qui, aux termes de la loi du 15 juin 1943, "demeure approuvé et déclaré d'utilité publique", doit être regardé comme un projet d'aménagement approuvé en application de cette dernière loi pour l'application de l'article 2 de la loi d'orientation foncière. Par suite ses dispositions avaient cessé de s'a...

... DE L'ASSOCIATION POUR LE LOGEMENT, L'AUTOGESTION ET L'ANIMATION "LES ANTES", PRESENTEE A L'APPUI DE...

• Décisions du 18 juin 1999 portant agrément d'associations de financement d'un parti ou d'une organisation politique

... du parti politique Ecologie Autogestion 85, dont le siège social était 10, place de la V...

• Journal Officiel num. 149, 30 juin 1999
• Décision

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 29 avril 1965 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 29 avril 1965)

... DE LA SOCIETE, DE SUBSTITUER UNE AUTOGESTION A LA GESTION SOCIALE, AVIGDOR TENDAIT EN FAIT A EV...