autocars planche

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12 documents pour autocars planche

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 4 mai 1983 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 4 mai 1983, 83-05.005)
... CHAUFFEUR EN 1966 PAR LA SOCIETE DES AUTOCARS PLANCHE, A ETE CHARGE DANS CETTE ENTREPRISE D'UN S...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 juillet 2003 (cas Cour d'appel de Paris, du 2 juillet 2003)
... CEDEX - Société COURRIERS DES DOMBES AUTOCARS PLANCHE prise en la personne de son président aya...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 juillet 2003 (cas Cour d'appel de Paris, du 2 juillet 2003, 2002/18385)
... CEDEX - Société COURRIERS DES DOMBES AUTOCARS PLANCHE prise en la personne de son président aya...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 juillet 2003 (cas Cour d'appel de Paris, du 2 juillet 2003)
...ERNEST PLANCHE, en octobre 1998, pour être finalement absorbée ..., SOCIÉTÉ D'ENTREPRISES CAMIONS ET AUTOCARS MAISONNEUVE de transport de marchandises et de voy...
- Code général des impôts
... à garantir des plafonds ou des planchers de taux d'intérêt. . Les dispositions du prése... disposant de véhicules routiers ou d'autocars. Article 1647 C . . I. La cotisation de taxe pr...
- Codes
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 juillet 2003 (cas Cour d'appel de Paris, du 2 juillet 2003, 2002/18385)
... CEDEX - Société COURRIERS DES DOMBES AUTOCARS PLANCHE prise en la personne de son président aya...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 décembre 1965 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, 8 démbre 1965)
... ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE DES AUTOCARS PLANCHE A VERSER DES INDEMNITES DE PREAVIS A SEVE,...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 décembre 1965 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 8 décembre 1965)
... ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE DES AUTOCARS PLANCHE A VERSER DES INDEMNITES DE PREAVIS A SEVE,...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 24 juin 1965 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 24 juin 1965)
... COLLISION AVEC UN AUTOCAR DE LA SOCIETE PLANCHE, CONDUIT PAR MEUNIER, ET QUI ALLAIT DANS LE MEME S...VEUVE Z.. ET AUTRE C/ SOCIETE DES AUTOCARS PLANCHE ET CIE ET AUTRES. PRESIDENT: M DROUILLAT -...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 24 juin 1965 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, 24 juin 1965)
... COLLISION AVEC UN AUTOCAR DE LA SOCIETE PLANCHE, CONDUIT PAR MEUNIER, ET QUI ALLAIT DANS LE MEME S...VEUVE PITRE ET AUTRE C/ SOCIETE DES AUTOCARS PLANCHE ET CIE ET AUTRES. PRESIDENT: M DROUILLAT -...

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