autocars martin

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23 documents pour autocars martin

- Code général des impôts
... départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Réunion ; cette réduction est égale à... disposant de véhicules routiers ou d'autocars. Article 1647 C . . I. La cotisation de taxe pr...
- Codes
- Code du tourisme
... à la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique et La Réunion. Article L161-1 . . Les régions... . . . Chapitre 2. Exploitation des autocars de tourisme. Article L232-1 . . Les transporteu...
- Codes
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 24 novembre 1960 (cas COUR DE CASSATION, CHAMBRE CIVILE 2, du 24 novembre 1960)
...SOCIETE AIXOISE DE TRANSPORTS PAR AUTOCARS ET AUTRE C/ EPOUX X.. PRESIDENT: M. BROUCHOT. - RAAPPORTEUR: M. MARTIN. - AVOCAT GENERAL: M. AMOR. - AVOCATS: MM. GAUTHIE...

- Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports La partie législative du code des transports fait l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour.
... de voyageurs effectués par autocars ou autobus, le règlement (CEE) n° 881/92 du Cons... la saisine du conseil régional de la Martinique en date du 10 juillet 2009 et la saisine compléme...
- Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports La partie législative du code des transports fait l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour.
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- Décision judiciaire de Cour de cassation, 24 novembre 1960 (cas COUR DE CASSATION, CHAMBRE CIVILE 2, 24 novembre 1960)
...SOCIETE AIXOISE DE TRANSPORTS PAR AUTOCARS ET AUTRE C/ EPOUX CERRO. PRESIDENT: M. BROUCHOT. -- RAPPORTEUR: M. MARTIN. - AVOCAT GENERAL: M. AMOR. - AVOCATS: MM. GAUTHIE...
- Décret du 14 novembre 2011 portant promotion et nomination
...Martin (Jean-Paul), administrateur, secrétaire général... d'une société de transport par autocars ; 51 ans de services.M. Seguin (Jean-Marie, Marc),...
- Journal Officiel num. 264, 15 novembre 2011
- Décret
- LOI n° 2011-12 du 5 janvier 2011 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne (1)
... des services de transport par autocars et autobus, et modifiant le règlement (CE) n° 56..., à Saint-Pierre-et-Miquelon, à Saint-Martin et à Saint-Barthélemy les dispositions prises pa...
- Journal Officiel num. 4, 6 janvier 2011
- Loi
- LOI n° 2011-267 du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (1)
... à Mayotte, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon. L'ordonnance doit ... immobilière et celle du parc des autocars. 2. Faire de l'immobilier un levierde la modernisa...
- Journal Officiel num. 62, 15 mars 2011
- Loi
- Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports
... à Mayotte, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon, sous réserve de d... de voyageurs effectués par autocars et autobus ou le règlement (CEE) n° 881/92 du Co...
- Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2010
- Ordonnance

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