Authumes

• Arrêté du 12 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 basse vallée du Doubs et étangs associés (zone de protection spéciale)

... du département de Saône-et-Loire: Authumes, La Chapelle-Saint-Sauveur, Charette-Varennes, Fre...

• Journal Officiel num. 94, 21 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 12 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 basse vallée du Doubs et étangs associés (zone de protection spéciale)

... du département de Saône-et-Loire : Authumes, La Chapelle-Saint-Sauveur, Charette-Varennes, Fre...

• Journal Officiel num. 94, 21 avril 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décret n° 2009-1601 du 18 décembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Volaille de Bresse » ou « Poulet de Bresse », « Poularde de Bresse », « Chapon de Bresse »

...-Sainte-Colombe (L'), Allériot, Authumes, Bantanges, Baudrières, Beaurepaire-en-Bresse, Be...

• Journal Officiel num. 295, 20 décembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 30 mars 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle et modifiant les arrêtés des 9 janvier et 2 mars 2006

...Communes d'Artaix (1), Authumes (1), Bantanges (1), Bourg-le-Comte (1), Bussières...

• Journal Officiel num. 79, 2 avril 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 7 août 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., Clément), né le 4 septembre 1894 à Authumes (Saône-et-Loire), décédé le 7 mars 1944 à Dor...

• Journal Officiel num. 198, 28 août 2009
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décret n° 2008-1068 du 17 octobre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Dinde de Bresse »

...-Sainte-Colombe (L'), Allériot, Authumes, Bantanges, Baudrières, Beaurepaire-en-Bresse, Be...

• Journal Officiel num. 245, 19 octobre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Délibération n° 2002/43 du 22 novembre 2002 PORTANT FIXATION DE L'ASSIETTE ET DES MODALITÉS DE RECOUVREMENT DES REDEVANCES DE PRÉLÈVEMENT SUR LA RESSOURCE EN EAU

...Allerey-sur-Saône, Allériot, Authumes, Baudrières, Bissy-la-Maconnaise, Boyer, Bragny-s...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... ; Anzy-le-Duc (71011) ; Artaix (71012) ; Authumes (71013) ; Ballore (71017) ; Bantanges (71018) ; Ba...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité

...SAONE-ET-LOIRE. 71013. AUTHUMES. FLEUVE ET VALLEE DE LA SAONE ET SEILLE. SAONE-ET-...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret du 27 mai 1998 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Dinde de Bresse »

... Canton de Pierre-de-Bresse : communes d'Authumes, Beauvernois, Bellevesvre, La Chapelle-Saint-Sauve...

• Journal Officiel num. 123, 29 mai 1998
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret