authon 41

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9 documents pour authon 41

- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...-Mervilliers (28002) ; Allonnes (28004) ; Authon-du-Perche (28018) ; Baigneaux (28019) ; Baignolet ...41 - Loir-et-Cher. Ambloy (41001) ; Arville (41005) ...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
...41 - Loir-et-Cher. Autainville, Averdon, Baigneaux, ..., Arrou, Autels-Villevillon (Les), Authon-du-Perche, Bailleau-le-Pin, Bazoche-Gouet (La), Be...
- Code électoral
... . Ainsi qu'il est dit à l'article 41 de l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958, lo.... 3e circonscription . Cantons de : Authon-du-Perche, Courville-sur-Eure, Illiers-Combray, La...
- Codes

- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...D 900B . SAINT-VINCENT-LES-FORTS . 4 . D 4100 . D 4100 . CERESTE . D 4096 . LA BRILLANNE . 4 . D...Limite département 91 / 28 . AUTHON-LA-PLAINE . 91 . D 93 . D 446 . COURCOURONNES . D ...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
... Aiglun, Aubignosc, Authon, Barras, Le Castellard-Melan, Le Castellet, Le Cha... 41 - Loir-et-Cher. Billy, La Chapelle-Montmartin,...
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
...40 - Landes. Biscarrosse, Sanguinet. 41 - Loir-et-Cher. Blois, Huisseau-sur-Cosson, La Ch...�ville-la-Rivière, Angerville, Arrancourt, Authon-la-Plaine, Auvers-Saint-Georges, Blandy, Boignevil...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-41 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
... Arrou, Autels-Villevillon (Les), Autheuil, Authon-du-Perche, Baigneaux, Baignolet, Bailleau-le-Pin, ...
- Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2007
...AD 408, 411) : classement par arrêté du 30 août 2007.Ferté...Loir-et-Cher. Authon. ? Château du Fresne : la glacière du xviiie si�...
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2006
...C 418, 1015), la carrière de marbre gris (cad. C 1014),...Loir-et-Cher. Authon. - Ancienne abbaye et château de L'Etoile : les v...