Auros

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118 documents pour Auros

- Décret du 18 décembre 2006 déclarant d'utilité publique des travaux de construction de l'autoroute A 65 Langon-Pau comprise, d'une part, entre le noeud autoroutier A 62/A 65 (commune d'Auros) et le diffuseur nord (ancien diffuseur centre) de la déviation d'Aire-sur-l'Adour et, d'autre part, entre le demi-diffuseur sud de la déviation d'Aire-sur...
- Décret du 18 décembre 2006 déclarant d'utilité publique des travaux de construction de l'autoroute A 65 Langon-Pau comprise, d'une part, entre le noeud autoroutier A 62/A 65 (commune d'Auros) et le diffuseur nord (ancien diffuseur centre) de la déviation d'Aire-sur-l'Adour et, d'autre part, entre le demi-diffuseur sud de la déviation d'Aire-sur-l'Adour et le noeud autoroutier A 64/A 65 (communes de Lescar et de Poey-de-Lescar), sur le territoire des communes de Saint-Pierre-de-Mons, Saint-Pardon-de-Conques, Auros, Coimères, Brouqueyran, Cazats, Bazas, Lignan-de-Bazas, Marimbault, Bernos-Beaulac, Cudos, Escaudes, Captieux et Giscos dans le département de la Gironde, de Bourriot-Bergonce, Retjons, Arue, Roquefort, Sarbazan, Pouydesseaux, Bostens, Lucbardez-et-Bargues, Gaillères, Bougue, Saint-Cricq-Villeneuve, Pujo-le-Plan, Laglorieuse, Saint-Gein, Hontanx, Maurrin, Le Vignau, Cazères-sur-l'Adour, Duhort-Bachen, Aire-sur-l'Adour, Latrille, Sorbets, Miramont-Sensacq, Saint-Agnet et Sarron dans le département des
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 mai 2004 (cas Cour d'appel de Lyon, du 27 mai 2004, 2000/06891)
...les sommes de - 99.900 F, soit. 15.229,66 äuros, à titre d'indemnité de préavis, - 9.900 F, soi...

- Décret approuvant la convention de concession passée entre l'Etat et la société A'liénor pour la conception, la construction, l'entretien, l'exploitation et la maintenance de la section Langon-Pau de l'autoroute A 65 et le cahier des charges annexé à cette convention.
... le noeud autoroutier A62/A65 (commune d'Auros) et le diffuseur nord (ancien diffuseur centre) de...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 28 juillet 2010 autorisant la renonciation partielle à l'exploitation par la société Total Infrastructures Gaz France d'une canalisation de transport (département de la Gironde)
..., située sur le territoire des communes d'Auros, Berthez, Lados, Gans, Labescau, Sendets et Cauvig...
- Arrêté du 15 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 modifié fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés pour la période 2008-2012
... FRANCE RESEAU TRANSPORT (GRT) ? Station d'Auros. Auros. 33. Transport de gaz. 1 678. 1 678. 1 6...
- Arrêté du 1er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton
... ; ? département de la Gironde : cantons d'Auros, de Cadillac, de Castillon-la-Bataille, de Grignol...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 juin 2004 (cas Cour d'appel de Lyon, du 3 juin 2004, 2000/06259)
... sommes de: - 23.923,60 F, bruts (3647,13 äuros) au titre des heures supplémentaires affectées e...
- Arrêté du 19 mars 2008 modifiant l'annexe de l'arrêté du 21 août 2001 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale du mouton
..., de Sauveterre-de-Guyenne, de Targon, d'Auros, de Langon ;. -département d'Ille-et-Vilaine ;. -...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 juin 2004 (cas Cour d'appel de Lyon, du 3 juin 2004)
... sommes de: - 23.923,60 F, bruts (3647,13 äuros) au titre des heures supplémentaires affectées e...

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