Auris

• Décision n° 2011-955 du 13 septembre 2011 autorisant la communauté de communes de l'Oisans (Isère) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Mont-de-Lans (Auris)

• Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2011
• Décision

• Décret du 13 octobre 2005 portant dissolution du conseil municipal d'Auris-en-Oisans (Isère)

• Journal Officiel num. 240, 14 octobre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 29 juillet 1994 (cas Conseil d'Etat, 5 / 3 SSR, du 29 juillet 1994, 111650, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-01-02 Electricité de France titulaire de baux emphytéotiques portant sur des terrains appartenant au domaine privé de communes. Déclaration d'utilité publique permettant à Electricité de France d'acquérir ces mêmes terrains dans le cadre de travaux d'aménagement de chutes d'eau ayant fait l'objet d'une concession. Les droits résultant des baux emphytéotiques, qui notamment expirent à des dates antérieures à la date d'expiration de la concession, n'équivalent pas, au regard des impératifs résultant de la concession à l'acquisition par Electricité de France de ces terrains. Par suite, légalité de la déclaration d'utilité publique.

... d'Etat, présentés pour les COMMUNES d'AURIS-EN-OISANS (38142), de MONT-DE-LANS (38860) et du F...

• Décret du 13 octobre 2005 portant dissolution du conseil municipal d'Auris-en-Oisans (Isère)

• Journal Officiel num. 240, 14 octobre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision du 21 février 2011 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées

... de sang » ; ? Coffret Médimag Slim ? Auris : « stimulant le métabolisme » ; ? Kit bandeaux...

• Journal Officiel num. 125, 29 mai 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Décision

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 18 décembre 1972 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 18 décembre 1972, 72-70.025)

... L'EXPROPRIATION, AU PROFIT DE LA COMMUNE D'AURIS-EN-OISANS, DE PARCELLES APPARTENANT AUX CONSORTS X...

• Arrêté du 14 décembre 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (céréales à paille)

...Ailandur. Serasem (FR). RAGT 2n (FR).  . Auris. Eurodur (FR). Eurodur (FR).  . Floridou. Florimo...

• Journal Officiel num. 296, 22 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 8 septembre 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

...Clause - Tézier (FR). Clause (FR).  . Auris. Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel BV (NL). Rijk ...

• Journal Officiel num. 217, 18 septembre 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision n° 2009-898 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre dans les Alpes

...47H. 44H. 41H. ?. ?. ?. MONT-DE-LANS 1 ? Auris-La Balme. 44H. 41H. 47H. ?. ?. ?. MONT-DE-LANS 2 ?...

• Journal Officiel num. 11, 14 janvier 2010
• Décision

• Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité

..., domicilié lieudit Les Certs, 38142 Auris-en-Oisans. Cette installation, d'une capacité de ...

• Journal Officiel num. 265, 16 novembre 2006
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis