aureille france

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10 documents pour aureille france

- Décret du 3 janvier 1990 portant désignation de commissaires du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
...Raoul Aureille, Mme Annie-France Cartal, Mlle Dominique Chell...
- Décret du 3 janvier 1990 portant désignation de commissaires du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
...Raoul Aureille, Mme Annie-France Cartal, Mlle Dominique Chelle, M...
- Décret n° 2011-641 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Taureau de Camargue »
...: Communes des Bouches-du-Rhône : Arles, Aureille, Barbentane, Baux-de-Provence, Boulbon, Cabannes, ... des taureaux espagnols introduits en France pour des corridas et non mis à mort, ou des repro...

- Décret du 11 septembre 1990 portant désignation et cessation de fonctions de commissaires du Gouvernement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
...M. Raoul Aureille. Mme Hélène Blais. Mme Annie-France Cartal. Mme ...
- Décret du 30 janvier 2007 portant classement du parc naturel régional des Alpilles (région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
...�dération des parcs naturels régionaux de France en date du 5 octobre 2006 ; Vu l'accord des consei... », les territoires des communes de : Aureille, Les Baux-de-Provence, Eygalières, Eyguières, Fo...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
... est identifié dans un pays voisin de la France, le niveau de risque épizootique passe au niveau ...CAMARGUE. BOUCHES-DU-RHONE. 13006. AUREILLE. CAMARGUE. BOUCHES-DU-RHONE. 13008. AURONS. ETANGS...
- Arrêté du 18 juillet 1996 portant mutation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
... aux tribunaux administratifs de Fort-de-France,. Basse-Terre et Cayenne, en résidence à Basse-T...M. Aureille (Raoul), conseiller de 1re classe au tribunal admi...
- Journal Officiel num. 182, 6 août 1996
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2011
...EBS Le Relais Nord-Est Ile-de-France, ZA du Plateau, 255, rue des Laboureurs, 02200 Plo...Claie, Micropolis ferme Belle Aureille, 05000 Gap. Coodyssée, avenue d'Embrun, 05230 Cho...
- Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
... PROVENCE ; ALLAUCH ; ALLEINS ; AUBAGNE ; AUREILLE ; AURIOL ; AURONS ; LA BARBEN ; LES BAUX DE PROVEN... ; LANSAC ; LAROQUE DES ALBERES ; LATOUR DE FRANCE ; LESQUERDE ; LA LLAGONNE ; LLAURO ; LLUPIA ; MANT...
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2006
...Bouches-du-Rhône. Aureille. - La borne milliaire (localisée par erreur sur l...- Tombe d'Agnès Souret, première Miss France, située dans le cimetière communal (cad. AS 102)...