auneuil oise

• Arrêté du 12 janvier 2011 portant nomination (officiers publics ou ministériels)

... d'un office notarial à la résidence d'Auneuil (Oise)....

• Journal Officiel num. 17, 21 janvier 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 21 juin 1988 (cas A.N., Oise (2e circ.))

N., Oise (2e circ.) - Journal officiel du 22 juin 1988, p. 8257 -

...Guy Vadepied, demeurant à Auneuil (Oise), enregistrée au secrétariat général du ...

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 21 juin 1988 (cas A.N., Oise (2ème circ.))

N., Oise (2ème circ.)

...Guy Vadepied, demeurant à Auneuil (Oise), enregistrée au secrétariat général du ...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 16 avril 1970 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 16 avril 1970, 68-14.387)

..., LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D'AUNEUIL (OISE) AVAIT PRIS, PAR DELIBERATION DU 2 JUILLET 1...

• Arrêtés du 22 janvier 1996 conférant l'honorariat à des notaires (officiers publics ou ministériels)

...), ancien notaire à la résidence d'Auneuil (Oise)....

• Journal Officiel num. 26, 31 janvier 1996
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 31 janvier 2003 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... d'un office de notaire à la résidence d'Auneuil (Oise) ; Le retrait de M. de Vreese (Jean-Michel, ...

• Journal Officiel num. 33, 8 février 2003
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêtés du 30 mars 1999 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... d'un office notarial à la résidence d'Auneuil (Oise) ;. Le retrait de M. Weyd (Bernard, Mari...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 1999
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décret du 17 novembre 2000 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement à 2 voies dénivelées de la déviation de Beauvais par la route nationale 31, entre Saint-Paul et la déviation de Laversines, portant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols des communes d'Allonne, Auneuil, Berneuil-en-Bray, Frocourt, Rainvillers, Rochy-...

... et Warluis dans le département de l'Oise et conférant le caractère de route express à la...

• Journal Officiel num. 267, 18 novembre 2000
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Décret

• Arrêtés du 7 décembre 1994 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... d'un office notarial à la résidence d'Auneuil (Oise). Le retrait de M. Gourdon (Jean-Cl...

• Journal Officiel num. 290, 15 décembre 1994
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêtés du 30 mars 1999 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... d'un office notarial à la résidence d'Auneuil (Oise); Le retrait de M. Weyd (Bernard, Marie, Jos...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 1999
• Ministère de la justice
• Arrêté