aunac 16

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 27 novembre 2007, 07/002480)

... X.., de nationalité Française, demeurant 16460 MOUTONNEAU. représenté par la SCP FOURNIER, avo..., mécanique générale et agricole à AUNAC (16). Elle avait pour gérant Jean-Yves X.., déte...

• Décret n° 2011-685 du 16 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

...Canton de Mansle : les communes d'Aunac, Bayers, Cellettes, Chenon, Fontclaireau, Fontenil...

• Journal Officiel num. 140, 18 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2009-1146 du 21 septembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

...Canton de Mansle : les communes d'Aunac, Bayers, Cellettes, Chenon, Fontclaireau, Fontenil... fixé dans la limite d'un rendement butoir de 16 hectolitres d'alcool pur par hectare. Le rendement...

• Journal Officiel num. 221, 24 septembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret du 12 décembre 1994 déclarant d'intérêt général et d'utilité publique le barrage de Mas-Chaban dans le département de la Charente

...Vu le code rural;. Vu la loi no 64-1245 du 16 décembre 1964 relative au régime et à la répar...Alloue, Ambérac, Ambernac, Angoulême, Aunac, Balzac, Barro, Bayers, Benest, Bignac, Bioussac, ...

• Journal Officiel num. 288, 13 décembre 1994
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Décret n° 2009-1132 du 18 septembre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Pineau des Charentes » et « Floc de Gascogne »

... Canton de Mansle : les communes d'Aunac, Bayers, Cellettes, Chenon, Fontclaireau, Fontenil... acquis du produit soit au minimum de 16 % volume et au maximum de 22 % volume en fin d'él...

• Journal Officiel num. 218, 20 septembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

... valablement, Vu la loi n° 64-1245 du 16 décembre 1964 modifiée relative au régime et à...-sur-Nouère, Aubeville, Auge-Saint-Médard, Aunac, Aussac-Vadalle, Baignes-Sainte-Radegonde, Balzac,...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Décret du 21 avril 1999 portant concession de la médaille militaire

...Aunac (Robert, Germain, André), adjudant-chef, troupes ..., André), sergent-chef, troupes de marine; 16 ans de services. Cité. Carlier (Claude, Georges, ...

• Journal Officiel num. 94, 22 avril 1999
• Ministère de la défense
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 juin 2007 (cas Cour d'appel de Montpellier, 6 juin 2007, 06/05253)

...épouse B.. . née le 12 Mai 1935 à AUNAC (16460). .. . représentée par la SCP TOUZERY- CO...