Aulnoy

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 mai 2006 (cas Cour d'appel de Douai, CT0039, du 2 mai 2006)

... siège social 10 rue Henri Matisse 59300 AULNOY LEZ VALENCIENNES Assignée en mairie le 23/02/06 D...

• Arrêté du 3 mai 2011 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Nord

...Hazebrouck. Valenciennes. Valenciennes, Aulnoy-lez-Valenciennes, Marly, Saint-Saulve, Saultain, L...

• Journal Officiel num. 110, 12 mai 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 12 décembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes d'Aulnoy-lez-Valenciennes (1), Saultain (3). DÉPARTEMENT D...

• Journal Officiel num. 290, 15 décembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

..., Auberchicourt, Aubry-du-Hainaut, Auby, Aulnoy-lez-Valenciennes, Avesnes-le-Sec, Baisieux, La Bas...

• Codes

• Décret relatif à la liste des communes de la région parisienne soumises de plein droit à la taxe locale d'équipement.

...Aubepierre. Aufferville. Augers-en-Brie. Aulnoy. Avon. Baby. Bagneaux-sur-Loing. Bailly-Carrois. B...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 8 janvier 1996 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Canton de Berlaimont:. Commune d'Aulnoy-Aymeries. Effondrement de terrain de juillet 1994 ...

• Journal Officiel num. 24, 28 janvier 1996
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 29 décembre 2010 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Nord

...Hazebrouck. Valenciennes. Valenciennes, Aulnoy-lez-Valenciennes, Marly, Saint-Seulve, Seullain, l...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 octobre 2011 (cas Cour d'appel de Douai, 13 octobre 2011, 10/09323)

.... né le 14 Novembre 1949 à AULNOY LES VALENCIENNES (59300) . demeurant .. représent...

• Avis relatif à un arrêté portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public

... ? la commune de Auberive ; ? la commune de Aulnoy-sur-Aube ; ? la commune de Bay-sur-Aube ; ? la com...

• Journal Officiel num. 156, 8 juillet 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Avis

• Décret n° 2009-48 du 13 janvier 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Langres »

...-Aube, Auberive, Audeloncourt, Aujeurres, Aulnoy-sur-Aube, Autreville-sur-la-Renne, Baissey, Balesm...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret