Aulnois

• Arrêté du 17 juin 2011 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

...� civile professionnelle Sylvie DURANT des AULNOIS, Christian PISANI, Eric DUBOST et Philippe GROENIN...

• Journal Officiel num. 146, 25 juin 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 14 mars 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 14 mars 2006, 04-18.519)

... été remplacé par la SCP Durant des Aulnois, Pisani, Thabeault, Dubost (la SCP de notaires); q...

• Arrêté du 6 février 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

...� civile professionnelle Sylvie Durant des Aulnois, Christian Pisani, Alain Thabeault et Eric Dubost,...

• Journal Officiel num. 38, 14 février 2008
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décret définissant le périmètre de la zone de proximité prévue à l'article L. 542-11 du code de l'environnement, concernant le laboratoire souterrain de Meuse et de Haute-Marne destiné à étudier les formations géologiques profondes où pourraient être stockés des déchets radioactifs.

...Canton d'Ancerville:. Ancerville;. Aulnois-en-Perthois;. Baudonvilliers;. Bazincourt-sur-Saul...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 30 mars 2010 relatif à la délimitation d'un bassin bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

... : Abainville, Amanty, Apremont-la-Forêt, Aulnois-sous-Vertuzey, Badonvilliers-Gérauvilliers, Baley...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 19 décembre 1997 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... Mme Durant des Aulnois (Sylvie, Marie), épouse Pasquier de Franclieu, es...

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 1997
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 octobre 2005 (cas Cour d'appel de Nancy, Chambre civile 3, 17 octobre 2005, 04/00846)

.... né le 04 Juin 1935 à AULNOIS SOUS VERTUZEY (55). .. . 55200 AULNOIS SOUS VERTUZ...

• Arrêté du 10 mai 2006 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)

...� civile professionnelle Sylvie Durant des Aulnois, Christian Pisani, Alain Thabeault et Eric Dubost,...

• Journal Officiel num. 116, 19 mai 2006
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décret n° 2007-150 du 5 février 2007 définissant le périmètre de la zone de proximité prévue à l'article L. 542-11 du code de l'environnement, concernant le laboratoire souterrain de Meuse et de Haute-Marne destiné à étudier les formations géologiques profondes où pourraient être stockés des déchets radioactifs

...Canton d'Ancerville:. Ancerville;. Aulnois-en-Perthois;. Baudonvilliers;. Bazincourt-sur-Saul...

• Journal Officiel num. 31, 6 février 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 carrières du Perthois : gîtes à chauves-souris (zone spéciale de conservation)

... suivantes du département de la Meuse : Aulnois-en-Perthois, Brauvilliers, Combles-en-Barrois, Juv...

• Journal Officiel num. 143, 23 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté