augy 89

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16 documents pour augy 89

- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.
... (61); Monique BAUDEY, maire de COULOURS (89);. Roland HEUDIER, maire de NOYERS-BOCAGE (14); Be...'ALMAYRAC (81); Dominique DHERISSARD, maire d'AUGY (89); Claude PECHON, maire de VILLENEUVE-SAINT-GER...
- Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
- Election
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 février 2008 (cas Cour d'appel de Dijon, 28 février 2008, 07/00162)
... son siège social: 6 route Nationale 69290 AUGY . représentée par Me Philippe GERBAY, avoué à ..... 89500 VILLENEUVE SUR YONNE . représenté par Me Philipp...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (10); Pierre DE MONMAHOU, maire de DRACY (89); Serge MOURICE, maire de LA ROCQUE (14); Jacques ...; Roger MATHONAT, maire de SAINT-LÉOPARDIN-D'AUGY (03); Dominique RAUTUREAU, maire de TALLUD-SAINTE-...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste

- Décret n° 2011-284 du 17 mars 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Marc de Bourgogne »
... et abrogeant le règlement (CEE) n° 1576/89 du Conseil ; Vu le code général des impôts ; Vu... Accolay, Asquins, Augy, Auxerre, Beine, Bernouil, Béru, Bleigny-le-Carre...
- Décret n° 2011-283 du 17 mars 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Fine de Bourgogne »
... et abrogeant le règlement (CEE) n° 1576/89 du Conseil ; Vu le code général des impôts ; Vu... Accolay, Asquins, Augy, Auxerre, Beine, Bernouil, Béru, Bleigny-le-Carre...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...) ; Saint-Léon (03240) ; Saint-Léopardin-d'Augy (03241) ; Saint-Marcel-en-Marcillat (03244) ; Sain...89 - Yonne. Accolay (89001) ; Aigremont (89002) ; Ai...
- ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 3 novembre 1995 portant nomination
... (Marcel), né le 1er octobre 1898 à Etivey (89). Agniel (Charles, Guillaume), né le 10 janvier 1... né le 5 novembre 1899 à Saint-Léopardin-d'Augy (03). Cheviet (Charles, Eugène), né le 30 juin 1...
- Journal Officiel num. 257, 4 novembre 1995
- Décret
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
...�RES (10) ; Pierre DE MONMAHOU, maire de DRACY (89) ; Serge MOURICE, maire de LA ROCQUE (14) ; Jacque...; Roger MATHONAT, maire de SAINT-LÉOPARDIN-D'AUGY (03) ; Dominique RAUTUREAU, maire de TALLUD-SAINTE...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Liste d'admission d'élèves en 2002, par ordre de mérite, en première année de l'Institut national agronomique Paris-Grignon, des écoles nationales supérieures agronomiques de Montpellier, Rennes et Toulouse, de l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy et de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture et d...
...42 Dumay (Séverine). 43 Augy (Sandrine). 44 Perrin Houdon (Jeanne). 45 Blanchar...87 Faure (Coralie). 88 Sauveplane (Vincent). 89 Racine (Radjini). 90 Dol (Romain). 91 Villemagne (...
- Listes d'admission et listes complémentaires, par ordre de mérite, des candidats aux concours A, B, C et D d'entrée dans les écoles nationales vétérinaires en 2001
...88 Poignet (Béatrice, Blanche). 89 Valli (Vincent). 90 Penicaud (Juliette, Marie). 91...31 Duvauchelle (Aurore). 32 Augy (Adeline). 33 Bouzick (Marianne). 34 Pouget (Mathi...

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