Audeville

• Arrêté du 7 décembre 2007 portant retrait de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de fruits et légumes

...), dont le siège social est situé à Audeville (Loiret), est retirée à sa demande....

• Journal Officiel num. 19, 23 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 6 mars 2008 autorisant l'EURL Eole Argeville à exploiter une installation de production d'électricité

... La Fosse Goulaine Argeville, 45300 Audeville....

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 29 septembre 2009 autorisant la SAS Société Eole 45 à exploiter une installation de production d'électricité

... sur le territoire des communes d'Audeville et de Sermaises (département du Loiret). Cette au...

• Journal Officiel num. 238, 14 octobre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-le-Marché ; Ascoux ; Attray ; Audeville ; Augerville-la-Rivière ; Aulnay-la-Rivière ; Au...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 24 décembre 2003 autorisant le Parc éolien d'Argeville (Loiret) à exploiter une installation de production d'électricité

... lieudit Argeville, sur les communes d'Audeville et de Thignonville (Loiret)....

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2004
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Arrêté

• Arrêté du 30 décembre 2005 constatant le classement des communes en zone de revitalisation rurale

..., Montigny), ainsi que les communes de Audeville, Césarville-Dossainville, Engenville, Intville-la...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 26 juin 2003 relatifs à des organisations de producteurs

...), dont le siège social est situé à Audeville (Loiret), pour la catégorie des légumes dans la ...

• Journal Officiel num. 241, 17 octobre 2003
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 26 juin 2003 relatifs à des organisations de producteurs

...), dont le siège social est situé à Audeville (Loiret), pour la catégorie des légumes dans la ...

• Journal Officiel num. 241, 17 octobre 2003
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêtés portant reconnaissance d'organisations de producteurs

..., dont le siège social est établi à Audeville (Loiret), est reconnue en qualité d'organisation ...

• Journal Officiel num. 66, 19 mars 1998
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-le-Marché ; Ascoux ; Attray ; Audeville ; Augerville-la-Rivière ; Aulnay-la-Rivière ; Au...

• Journal Officiel num. 74, 28 mars 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté