Audeux

• Arrêté du 3 octobre 2005 relatif à une société civile professionnelle et à la nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)

...Le retrait de Mme Audeux (Laure, Christine), épouse Trodet, notaire associ...

• Journal Officiel num. 238, 12 octobre 2005
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Code électoral

... COMPOSITION . Cantons de : Audeux, Besançon Nord-Ouest, Besançon Ouest, Besançon-...

• Codes

• Arrêté du 28 septembre 2011 relatif à la reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur forestier

... ; ? les cantons du Doubs : Amancey, Audeux, Baume-les-Dames, Besançon Est, Besançon Nord-Es...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret portant application de l'article 24 de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 et relatif à la délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité n° 20056973 dénommé véhicule du futur.

...25027. Arguel. . 25028. Athose. . 25030. Audeux. . 25031. Audincourt. . Par le Premier ministre:. ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêtés du 28 août 2003 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... la justice, en date du 28 août 2003 : Mme Audeux (Laure, Christine), épouse Trodet, est nommée no...

• Journal Officiel num. 205, 5 septembre 2003
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêtés du 28 août 2003 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

...Mme Audeux (Laure, Christine), épouse Trodet, est nommée no...

• Journal Officiel num. 205, 5 septembre 2003
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Comté '

...Département du Doubs. Cantons d'Amancey, Audeux, Baume-les-Dames, Besançon, Boussières, Clerval,...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêtés du 24 décembre 2001 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... La démission de M. Audeux (Serge, Rémy), notaire à la résidence de Sergin...

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2001
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

... zone de sismicité moyenne ; ? le canton d'Audeux : zone de sismicité faible ; ? les communes de Bo...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Comté'

...Cantons d'Amancey, Audeux, Baume-les-Dames, Besançon, Boussières, Clerval,...

• Les autres textes législatifs et réglementaires