auchan mobile

• Décision du 26 septembre 2006 portant ouverture d'une procédure administrative de recueil d'informations, en application des dispositions de l'article L. 32-4 (1°) du code des postes et des communications électroniques, concernant les moyens mis en oeuvre par Auchan Telecom, Bouygues Telecom, CGBC - Ten, Coriolis, Debitel, Futur Telecom, Neuf Cegetel, NRJ Mobile, Omer Telecom, Orange France, SFR, Télé 2 et Transatel en vue de respecter les dispositions réglementaires relatives à la portabilité des numéros non géographiques mobiles en métropole

• Journal Officiel num. 43, 20 février 2007
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 mars 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 4 mars 2008, 06/18833)

..., que dans d'autres cas, les cibles sont mobiles lorsque l'on désire augmenter le degré de diffic... dans les magasins TOY R US ou AUCHAN;. Qu'il s'ensuit que le comportement des sociét�...

• Décision n° 2010-0892 du 22 juillet 2010 portant sur la définition des marchés pertinents de gros de la terminaison d'appel SMS sur les réseaux mobiles en métropole et en outre-mer, la désignation d'opérateur disposant d'influence significative sur ces marchés et les obligations imposées à ce titre

... dans leurs offres : Afone Mobile, Auchan Telecom, Carrefour Mobile, Coriolis, Leclerc Mobil...

• Journal Officiel num. 3, 5 janvier 2011
• Décision

• Décision du 26 septembre 2006 portant ouverture d'une procédure administrative de recueil d'informations, en application des dispositions de l'article L. 32-4 (1°) du code des postes et des communications électroniques, concernant les moyens mis en oeuvre par Auchan Telecom, Bouygues Telecom, CGBC - Ten, Coriolis, Debitel, Futur Telecom, Neuf ...

..., Debitel, Futur Telecom, Neuf Cegetel, NRJ Mobile, Omer Telecom, Orange France, SFR, Télé 2 et Tra...

• Journal Officiel num. 43, 20 février 2007
• Décision

• Décision n° 2006-1173 du 5 décembre 2006 relative au questionnaire pour la collecte d'informations nécessaires au suivi des marchés mobiles

...�com, NRJ mobile, Neuf Cegetel, Tele2, Ten, Auchan Télécom, Carrefour Hypermarché SAS, Mobisud et ...

• Journal Officiel num. 7, 9 janvier 2007
• Décision

• Décision du 8 janvier 2002 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences

... indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) les organismes suivants:. PPG Induustries France, à Saultain (59);. Auchan, à Valenciennes (59);. Ambulances PLA, à Bézier...

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 2002
• Décision

• Décision n° 2011-0573 du 24 mai 2011 fixant les évaluations définitives du coût du service universel et les contributions des opérateurs pour l'année 2009

...25 447. Altitude Telecom. 35 685. Auchan Telecom. 19 919. AT&T Global Network Services Fra...Netsize. 9 652. Nordnet. 3 668. NRJ Mobile. 73 094. OMER TELECOM . 191 378. Omer Mobile. 10...

• Journal Officiel num. 187, 13 août 2011
• Décision

• Décision du 21 mai 2002 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences

... indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) les organismes suivants:. Sodes, �à Lillebonne (76);. Auchan France, à Illkirch-Graffenstaden (67);. MCC Franc...

• Journal Officiel num. 170, 23 juillet 2002
• Décision

• Décision n° 2007-0376 du 26 avril 2007 adoptant la notice de déclaration du chiffre d'affaires pertinent pour le calcul de la contribution définitive au fonds de service universel pour l'année 2006

... téléphoniques aussi bien fixe que mobile au départ de la France. Ce montant est fourni par...ATOS WORLDLINE. AUREIS. AUCHAN TELECOM. AVM MULTIMEDIA. AXIALYS INTERACTIVE. AXIO...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2007
• Décision

• Décision n° 2010-1230 du 16 novembre 2010 fixant les contributions provisionnelles des opérateurs au coût du service universel pour l'année 2011

...18 730. Numericâble. 51 362. Auchan Telecom. 9 623. NC Numéricable. 43 108. AT&T Gl...Nordnet. 210. BT France. 37 140. NRJ Mobile. 24 443. Budget Telecom. 4 444. OMER TELECOM LIM...

• Journal Officiel num. 11, 14 janvier 2011
• Décision