Aubrives

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37 documents pour Aubrives

- Décret n° 2011-1917 du 21 décembre 2011 portant classement du parc naturel régional des Ardennes (région Champagne-Ardenne)
..., Antheny, Arreux, Aubigny-les-Pothées, Aubrives, Auge, Auvillers-les-Forges, Blanchefosse-et-Bay, ...
- Arrêté du 18 août 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Commune d'Aubrives. Inondation et coulée de boue du 5 au 18 janvier ...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 6 janvier 2010 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 3, 6 janvier 2010, 08-20.928)
... 1978 sur les communes de HIERGES et d'AUBRIVES pour 24 ha 24 a 37 ca; . AUX MOTIFS QUE Mme Y.. so...

- Arrêté du 28 novembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Communes d'Aubrives, Givet, Ham-sur-Meuse. DÉPARTEMENT DE L'AUDEInond...
- Décision n° 2008-232 du 4 mars 2008 autorisant l'association Radio Fugi à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fugi FM
... du site : TDF, bois de Hierges, 08320 Aubrives. Altitude du site (NGF) : 300 mètres. Hauteur d'a...
- Journal Officiel num. 85, 10 avril 2008
- Décision
- Arrêté du 15 septembre 2003 portant classement de centres de réception radioélectrique du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
...Aubrives-Mont des Haies, commune d'Aubrives (Ardennes), n°...
- Arrêté du 15 septembre 2003 portant classement de centres de réception radioélectrique du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
...Aubrives-Mont des Haies, commune d'Aubrives (Ardennes), n°...
- Arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 plateau ardennais (zone de protection spéciale)
... des Ardennes : Anchamps, Arreux, Aubrives, Bogny-sur-Meuse, Bosseval-et-Briancourt, Bourg-Fi...
- Décret du 1er septembre 2004 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables autour des centres contrôlés par le ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales et sur le parcours des faisceaux hertziens traversant le département des Ardennes
...Aubrives-Mont-des-Haies (Ardennes, 008 014 0067),. ainsi qu...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Attigny ; Aubigny-les-Pothées ; Aubrives ; Auflance ; Auge ; Aure ; Authe ; Autrecourt-et-P...

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