aubineau

• Décret du 13 juillet 2011 portant promotion et nomination

... ; 31 ans de services.Mme Bertrand, née Aubineau (Geneviève, Marie, Louise), ancienne infirmière ...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2011
• Décret

• Arrêté du 24 juin 2011 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux

...Jean-Luc Aubineau....

• Journal Officiel num. 151, 1 juillet 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 14 janvier 2011 portant nomination (contrôle général économique et financier)

...Aubineau (Jean-Luc) et Wolf (Marc), administrateurs civils ...

• Journal Officiel num. 14, 18 janvier 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 15 novembre 2005 portant détachement (administrateurs civils)

...Aubineau (Jean-Luc), administrateur civil hors classe, ratt...

• Journal Officiel num. 273, 24 novembre 2005
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret du 1er août 2007 portant nomination et promotion dans l'armée active

...Aubineau (Thierry, François, Patrick). Godard (Stéphane, ...

• Journal Officiel num. 177, 2 août 2007
• Ministère de la défense
• Décret

• Arrêté du 29 décembre 2006 fixant pour l'année 2005 les montants des transferts définitifs des compensations généralisées vieillesse et maladie, bilatérales maladie et spécifique entre les régimes spéciaux d'assurance vieillesse

...J.-L. Aubineau. Le ministre délégué à l'industrie,. Pour le m...

• Journal Officiel num. 10, 12 janvier 2007
• Ministère de la santé et des solidarités
• Arrêté

• Arrêté du 31 mars 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux

...Martin (Jean-Christophe) ; M. AUBINEAU (Jean-Luc), administrateur civil à la direction g...

• Journal Officiel num. 89, 16 avril 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret du 7 juillet 2005 portant délégation de signature (direction du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales)

...Serge Boscher, Jean-Luc Aubineau, Laurent Moquin et Patrick Lelarge, sous-directeur...

• Journal Officiel num. 159, 9 juillet 2005
• Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
• Décret

• Arrêté du 30 décembre 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux

...M. AUBINEAU (Jean-Luc), administrateur civil à la direction g...

• Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 19 décembre 2007 portant cessation de fonctions (régisseurs de recettes)

...Aubineau (Jacques) à compter du 1er janvier 2008....

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté