aubigny vendee

• Décret du 12 septembre 1996 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de la section Angers-La Roche-sur-Yon de l'autoroute A 87 dans les départements de Maine-et-Loire et de la Vendée et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Cholet, La Tessouale, Trémentines, Jallais, La Chapelle-Rousselin, Saint-Georges-des-Gardes, Chemillé, Valanjou, Chanzeaux, Rablay-sur-Layon, Saint-Lambert-du-Lattay, Beaulieu-sur-Layon, Rochefort-sur-Loire, Mozé-sur-Louet, Denée, Mûrs-Erigné, dans le département de Maine-et-Loire, Venansault, Les Clouzeaux, Aubigny, Nesmy, La Roche-sur-Yon, La Chaize-le-Vicomte, La Ferrière, Les Essarts, Saint-Fulgent, Les Herbiers, La Verrie, Saint-Laurent-sur-Sèvre, Mortagne-sur-Sèvre dans le département de la Vendée

• Journal Officiel num. 214, 13 septembre 1996
• Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
• Décret

• Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité

...MANCHE. 50510. SAINT-MARTIN-D'AUBIGNY. ISTHME DU COTENTIN. MANCHE. 50511. SAINT-MARTIN-D...VILLELAURE. FLEUVE ET VALLEE DU RHONE. VENDEE. 85001. L'AIGUILLON-SUR-MER. MARAIS POITEVIN OUEST...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Tribunal des Conflits, 8 juin 2009 (cas Tribunal des Conflits, , 08/06/2009, C3713, Publié au recueil Lebon)

-03-02-05-01-01 Requête recherchant la responsabilité pécuniaire du Groupement pour la sécurité de l'aviation civile (GSAC) auquel est reprochée une faute dans l'exercice de sa mission de contrôle consistant à vérifier la conformité des appareils préalablement à la délivrance du certificat de navigabilité. Bien que ce groupement d'intérêt économique (GIE) soit une personne de droit privé, l'activité à raison de laquelle sa responsabilité est recherchée s'inscrit dans le cadre d'une mission qu'il exerce au nom et pour le compte du ministre chargé de l'aviation civile, qui lui a délivré un agrément à cette fin, pour l'exécution même, avec des droits exclusifs, du service public administratif de mise en oeuvre du contrôle préalable à la délivrance ou au maintien des certificats de navig...

..., du QUIBERON AIR CLUB, de l'AEROCLUB DE LA VENDEE, l'U.A. ANCENIS VAL DE LOIRE, l'AEROCLUB DE VANNES..., des AILES VIERZONNAISES, l'AEROCLUB AUBIGNY, l'AEROCLUB DE CHATEAUROUX, l'U.A. CHATEAUNEUF SUR...

• Avis relatif aux communes dans lesquelles des opérations d'aménagement foncier ont été ordonnées (article R. 121-25 du code rural) et à celles dans lesquelles la clôture a été prononcée (article R. 121-29 du code rural)

...MARBY. LOGNY BOGNY. BLOMBAY. AUBIGNY LES POTHEES. FLAIGNES HAVYS. 22/09/2008. avec exte...DATE DE L'ARRÊTÉ. VENDÉE. LA ROCHE SUR YON. 09/09/2008 . NESMY. AUBIGNY. LE...

• Journal Officiel num. 282, 5 décembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et la pêche
• Avis

• Code électoral

... : Les Aix-d'Angillon, Argent-sur-Sauldre, Aubigny-sur-Nère, Bourges II, Bourges IV, Bourges V, La C.... DEPARTEMENT : VENDEE . 1e circonscription . COMPOSITION . Cantons de...

• Codes

• Arrêté du 20 octobre 2011 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., Charles), né le 20 août 1898 à Aubigny-en-Artois (Pas-de-Calais), décédé le 13 août 1... le 31 mars 1907 à Saint-Cyr-des-Gats (Vendée), décédé le 16 mars 1944 à Buchenwald (Allemag...

• Journal Officiel num. 287, 11 décembre 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Avis relatif aux communes dans lesquelles des opérations d'aménagement foncier ont été ordonnées (article R. 121-25 du code rural et de la pêche maritime) et à celles dans lesquelles la clôture a été prononcée (article R. 121-29 du code rural et de la pêche maritime)

...09/12/2010. VENDÉE.  . LA ROCHE-SUR-YON ; NESMY ; AUBIGNY ; LES CLOU...

• Journal Officiel num. 62, 15 mars 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Avis

• Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

..., Argenton-l'Eglise, Assais-les-Jumeaux, Aubigny, Auge, Availles-Thouarsais, Avon, Azay-le-Brûle, ...85 - Vendée. Aiguillon-sur-Mer (L'), Angles, Antigny, Aubigny...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2011

...MCR Atlantique-Vendée, La Croix Verte, 44116 Vieillevigne. Menuiserie Ch...'ethic, 4, allée des Eglantiers, 85430 Aubigny. Socova TP, lieudit La Minotière, BP 3, 85220 Com...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Liste

• Arrêté du 26 juin 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...DEPARTEMENT DE LA VENDEE. Mouvements de terrain différentiels consécutifs... Communes d'Aubigny, Château-d'Olonne, La Guérinière, Notre-Dame-de...

• Journal Officiel num. 156, 5 juillet 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté