Aubeville

• Décret n° 2011-685 du 16 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

..., Anville, Asnières-sur-Nouère, Aubeville, Auge-Saint-Médard, Aussac-Vadalle, Balzac, Barbe...

• Journal Officiel num. 140, 18 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 16 octobre 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes d'Aubeville (1), Bardenac (1), Bessac (1), Blanzac-Porcheresse...

• Journal Officiel num. 244, 21 octobre 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 6 octobre 1999 (cas Conseil d'Etat, 2 / 6 SSR, du 6 octobre 1999, 159522, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-05-06-02 En se fondant sur le caractère insuffisant de la circonstance que les parcelles en cause présentent une similitude géologique avec les parcelles situées dans l'aire de production "Petite Champagne", pour refuser d'inclure sept communes dans l'aire d'appellation d'origine contrôlée "Petite Champagne", le comité national de l'Institut national des appellations d'origine n'a pas commis d'erreur manifeste d'appréciation.

... de la région de Blanzac (Angeduc, Aubeville, Blanzac-Porcheresse, Etriac, Pereuil, Champagne e...

• Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée du Né et ses principaux affluents (zone spéciale de conservation)

...-Puypéroux, Ambleville, Angeduc, Ars, Aubeville, Barbezieux-Saint-Hilaire, Berneuil, Bessac, Blanz...

• Journal Officiel num. 205, 5 septembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décret n° 2009-1146 du 21 septembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

..., Anville, Asnières-sur-Nouère, Aubeville, Auge-Saint-Médard, Aussac-Vadalle, Balzac, Barbe...

• Journal Officiel num. 221, 24 septembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...(16017) ; Aubeterre-sur-Dronne (16020) ; Aubeville (16021) ; Auge-Saint-Médard (16339) ; Baignes-Sai...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 3 novembre 1995 portant nomination

... (Ludovic), né le 19 novembre 1897 à Aubeville (16). Gabillat (Léopold, Honoré), né le 5 septe...

• Journal Officiel num. 257, 4 novembre 1995
• Décret

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

..., Anville, Ars, Asnières-sur-Nouère, Aubeville, Auge-Saint-Médard, Aunac, Aussac-Vadalle, Baigne...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis