auberville la campagne

• Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »

..., Argences, Asnières-en-Bessin, Auberville, Aunay-sur-Odon, Auquainville, Les Autels-Saint-Ba..., Auvillars, Balleroy, Banneville-la-Campagne, Barbeville, Barneville, Barou-en-Auge, Bassenevil...

• Journal Officiel num. 221, 21 septembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 janvier 2008 (cas Cour d'appel de Rouen, 15 janvier 2008, 07/2261)

...10 rue du Carrouge. 76170 AUBERVILLE LA CAMPAGNE. représentée par M. Ulrich VAN PETEG...

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...62 . D 943 . D 937 . BETHUNE . D 942 . CAMPAGNES-LES-WARDRECQUES . 62 . D 943 . D 942 . SAINT-MARTI...LE HAVRE . 76 . D 110 . D 28 . AUBERVILLE-LA-CAMPAGNE . D 173 . LILLEBONNE . 76 . D 484 . D ...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 30 janvier 2009 relatif à la délimitation de bassins d'emplois bénéficiant du contrat de transition professionnelle

... Vallée de Seine : Anquetierville, Auberville-la-Campagne, Bernières, Beuzeville-la-Grenier, Be...

• Journal Officiel num. 26, 31 janvier 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...14. D 675. D 223. BANNEVILLE-LA-CAMPAGNE. N814. BRETTEVILLE-SUR-ODON. 14. D 515. D 514. BEN...LE HAVRE. 76. D 110. D 28. AUBERVILLE-LA-CAMPAGNE. D 173. LILLEBONNE. 76. D 484. D 110. ...

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 3 octobre 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Communes d'Auberville-la-Campagne (1), La Frénaye (1), Grand-Camp (1). ...

• Journal Officiel num. 243, 19 octobre 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité

...SEINE-MARITIME. 76031. AUBERVILLE-LA-CAMPAGNE. ESTUAIRE ET VALLEE DE SEINE. SEINE-MA...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... BOUCHER, maire de BÉRENGEVILLE-LA-CAMPAGNE (27); Gérard FREULET, conseiller régional (68); ... (09); Samuel CRAQUELIN, maire d'AUBERVILLE-LA-CAMPAGNE (76); Christian COUTE, maire de MEUNG-...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

...-aux-Erables, Aubermesnil-Beaumais, Auberville-la-Manuel, Auberville-la-Renault, Auffay, Aumale, ...-Martin-aux-Buneaux, Saint-Martin-en-Campagne, Saint-Martin-le-Gaillard, Saint-Martin-l'Hortier,...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret n° 2006-834 du 10 juillet 2006 portant approbation de la directive territoriale d'aménagement de l'estuaire de la Seine

..., des communes d'Ablon, Amfreville, Auberville, Bénouville (Calvados), Bernay, Blonville-sur-Mer... communautés de communes d'Amfreville-la-Campagne, de Blangy - Pont-l'Evêque intercom, de Bourgther...

• Journal Officiel num. 160, 12 juillet 2006
• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
• Décret