Aubenton

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 novembre 2011 (cas Cour d'appel de Versailles, 30 novembre 2011, 10/04494)

...Me Arnault BENSOUSSANMe Isabelle D'AUBENTON CARAFA. Copies certifiées conformes délivrées �...

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

..., Any-Martin-Rieux, Aubencheul-aux-Bois, Aubenton, Autreppes, Beaume, Beaurevoir, Becquigny, Bellico...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 19 octobre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

...ARTICLE 1. La trésorerie d'Aubenton est regroupée sur celle d'Hirson (Aisne). ARTICLE...

• Journal Officiel num. 262, 10 novembre 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Code électoral

... 3ème circonscription . Cantons de : Aubenton, Bohain-en-Vermandois, La Capelle, Guise, Hirson, ...

• Codes

• Arrêté du 19 octobre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

...Arrête:. Article 1. La trésorerie d'Aubenton est regroupée sur celle d'Hirson (Aisne). Article...

• Journal Officiel num. 262, 10 novembre 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 2 février 1993 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 2 féier 1993, 91-10.861)

... de la société des tissages d'Aubenton, a reçu la mission d'assister les dirigeants soci...

• Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle prévu par l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-et-Bernoville ; Any-Martin-Rieux ; Aubenton ; Audigny ; Autreppes ; Bancigny ; Barzy-en-Thiér...

• Journal Officiel num. 115, 19 mai 2005
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté

• Arrêtés du 15 février 1999 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction de canalisations de transport de gaz

... de l'Aisne Any-Martin-Rieux, Aubenton, Bouteille (La), Bucilly, Buire, Capelle (La), Cla...

• Journal Officiel num. 48, 26 février 1999
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêtés du 15 février 1999 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction de canalisations de transport de gaz

... Any-Martin-Rieux, Aubenton, Bouteille (La), Bucilly, Buire, Capelle (La), Cla...

• Journal Officiel num. 48, 26 février 1999
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret n° 2003-940 du 1er octobre 2003 portant réorganisation des services déconcentrés du Trésor

..., Saint-Simon-Flavy, Vermand, Wassigny, Aubenton, La Capelle, Hirson, Sains-Richaumont et Vervins d...

• Journal Officiel num. 229, 3 octobre 2003
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Décret